Le droit fiscal en schémas
L'objectif de la collection Le droit en schémas est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche ; des schémas explicatifs en page...
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| Autor principal: | |
|---|---|
| Formato: | Livre numérique |
| Idioma: | Français |
| Publicado em: |
Paris :
Ellipses
2024.
Paris : Cyberlibris |
| Assuntos: | |
| Acesso em linha: | Accès Université d'Orléans et IFPM |
| Nota: |
Couverture. https://static2.cyberlibris.com/books_upload/136pix/9782340097797.jpg Cyberlibris (ScholarVox) corpus sciences économiques et gestion |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Edition sous un autre format: | • Le droit fiscal en schémas, Yannis Vassiliadis,..., 2024, Paris, Ellipses, 1 volume (285 pages), Le droit en schémas, 978-2-340-09616-5 |
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| 500 | |a Cyberlibris (ScholarVox) corpus sciences économiques et gestion | ||
| 504 | |a Bibliographie p. 273-274 | ||
| 505 | 0 | |a Table des abréviations -- Introduction. Considérations préliminaires -- Partie 1. L'impôt sur le revenu -- Partie 2. L'imposition des bénéfices de sociétés -- Partie 3. L'imposition du chiffre d'affaires. TVA et droit d'accises -- Partie 4. L'imposition du patrimoine -- Partie 5. La fiscalité directe locale -- Partie 6. L'impôt et le juge -- Bibliographie -- Titre 1. Les sources du droit fiscal -- Titre 2. Définir et caractériser l'impôt -- Titre 1. Le fonctionnement de l'impôt sur le revenu -- Titre 2. La détermination des revenus catégoriels -- Titre 3. Des revenus nets catégoriels à l'impôt final -- Titre 1. Le traitement des sociétés semi-transparentes -- Titre 2. L'Impôt sur les Sociétés (IS) -- Titre 1. Le champ d'application de la TVA -- Titre 2. Le calcul de la TVA -- Titre 3. Les droits d'accises -- Titre 1. L'impôt sur la Fortune Immobilière -- Titre 2. L'imposition des transmissions -- Titre 1. Quelques éléments partagés -- Titre 2. Les taxes foncières -- Titre 3. Les autres impositions locales -- Titre 1. Le pouvoir de contrôle de l'administration -- Titre 2. Les procédures de rectification -- Titre 3. Le contentieux fiscal -- Titre 4. Pénalités et sanctions -- P. 5 -- P. 8 -- P. 22 -- P. 36 -- P. 52 -- P. 100 -- P. 124 -- P. 134 -- P. 168 -- P. 182 -- P. 202 -- P. 206 -- P. 210 -- P. 234 -- P. 238 -- P. 240 -- P. 246 -- P. 250 -- P. 256 -- P. 260 -- P. 273 | |
| 506 | |a L'accès en ligne est réservé aux établissements ou bibliothèques ayant souscrit l'abonnement. Cyberlibris | ||
| 520 | |a L'objectif de la collection Le droit en schémas est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche ; des schémas explicatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit fiscal a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales ; la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ; un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures | ||
| 521 | |a Publics : étudiants en Licence 3, Master 1 et Master 2 de Droit ; candidats au CRFPA et aux concours administratif | ||
| 650 | |a Droit fiscal |z France | ||
| 650 | |a Manuels d'enseignement supérieur | ||
| 776 | 0 | |0 280508379 |t Le droit fiscal en schémas |f Yannis Vassiliadis,... |d 2024 |c Paris |n Ellipses |p 1 volume (285 pages) |s Le droit en schémas |z 978-2-340-09616-5 | |
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