Les communs urbains saisis par le droit :: SCD d'Orléans

Les communs urbains saisis par le droit

Les communs urbains saisis par le droit

La notion de communs prend de plus en plus d importance en droit contemporain. Si les communs fonciers ont d abord retenu l attention on pense notamment aux travaux d Elinor Ostrom les communs urbains se développent de plus en plus à travers le monde, d abord en Italie (Bologne, Naples), mais aussi...

Deskribapen osoa

Gorde:

Xehetasun bibliografikoak
Egile nagusia:	Cornu, Marie, 1958-
Beste egile batzuk:	Emerich, Yaëll, 1972- (Argitalpenaren zuzendaria)
Formatua:	Livre papier
Hizkuntza:	Français
Argitaratua:	Le Kremlin-Bicêtre : Mare & Martin DL 2024.
Saila:	Droit, sciences & environnement
Gaiak:	Biens communaux > Droit > 2000-.... Droit communal > 2000-.... Biens collectifs > Droit > 2000-.... Propriété foncière > Droit > 2000-.... Villes
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Antzeko izenburuak

La propriété de la terre
nork: Vanuxem, Sarah, 19..-
Argitaratua: (2018)

Les biens communaux : voyage au centre de la propriété collective
nork: Bourjol, Maurice, 1924-2013
Argitaratua: (1989)

Traité de l'affouage dans les bois communaux
nork: Migneret, Stanislas, 1809-1884
Argitaratua: (1840)

Redirection urbaine : sur les chantiers de l'adaptation de nos territoires
nork: Grisot, Sylvain, 1976-...., ethnologue
Argitaratua: (2024)

Du marché aux communs : déploiement de l'économie collaborative
nork: Dang-N'Guyen, Godefroy, 1952-
Argitaratua: (2022)

Le domaine foncier des communes de 1789 au début de la Troisième République : de la communauté rurale à la collectivité publique
nork: Babouin, Jean-François, 1958-
Argitaratua: (2004)

Communes et intercommunalités : fonctionnement et pouvoir d'agir
nork: Doré, Gwénaël, 1951-...., économiste
Argitaratua: (2021)

Biens des communes et sections soumis au régime forestier : l'affouage
nork: Marillia, Georges-Daniel, et al.
Argitaratua: (1982)

Les Communes et l'aménagement du territoire
nork: Limouzin, Pierre
Argitaratua: (1988)

La nature en communs : ressources, environnement et communautés : France et Empire français, XVIIe-XXIe siècles
nork: Locher, Fabien, 1974-
Argitaratua: (2020)

La gouvernance culturelle des villes : de la décentralisation à la métropolisation
nork: Saez, Guy, 19..-...., auteur en science politique
Argitaratua: (2021)

Institutions et transmissions du commun
nork: Bourcier, Danièle, 1946-
Argitaratua: (2024)

Les terres communes : travaux de la R.C.P. 355 du CNRS
Argitaratua: (1975)

Entre qualification autonome et qualification lege rei sitae : la notion de droit réel au sens de l’article 5 du règlement insolvabilité
nork: Perreau-Saussine, Louis
Argitaratua: (2017)

Droit de propriété et protection de l’environnement, un antagonisme irréconciliable ? L’exemple de la gestion des conflits relatifs aux communaux en Limousin au xviiie siècle
nork: Becquet, Eva
Argitaratua: (2026)

Le patrimoine culturel des communes : actes de la journée d'étude organisée le 28 novembre 1998 au Centre d'études juridiques de Bourges
Argitaratua: (1999)

Les grands propriétaires fonciers urbains = Major urban landowners
Argitaratua: (1987)

Le droit de propriété et Natura 2000 : rapport de synthèse et rapports nationaux [du] colloque organisé à Volos (Université de Thessalie, Grèce) les 19 et 20 mars 2004 = = Natura 2000 and property rights : international and national reports [of] the Volos meeting (University of Thessaly, Greece) March 19-20, 2004
Argitaratua: (2005)

Le partage des biens communaux : documents sur la préparation de la loi du 10 juin 1793
nork: Bourgin, Georges, 1879-1958
Argitaratua: (1908)

Histoire du droit municipal en France sous la domination romaine et sous les trois dynasties. par M. Raynouard, de l'Institut royal de France (Acad. franç. et Acad. des inscriptions et belles-lettres), secrétaire perpétuel honoraire de l'Acad. française.
nork: Raynouard, François-Just-Marie, 1761-1836

J'ai Piscine : la France heureuse
nork: Cassely, Jean-Laurent, 1980-, et al.
Argitaratua: (2022)

Le deuil de la sagesse : les sages ont-ils disparu de notre société ?
nork: Roy, Maxime, 19..-
Argitaratua: (2022)

J'ai piscine : la France heureuse
nork: Cassely, Jean-Laurent, 1980-, et al.
Argitaratua: (2022)

Études sur la loi municipale du 5 avril 1884 (actes des maires, arrêtés individuels, actes de gestion, règlements, accomplis par eux ou les préfets en leur lieu et place ; suppression et création des communes ; statistiques des petites communes en France et en Italie ; unions des paroisses de l'Angleterre non applicables aux communes de France ; biens et droits indivis entre plusieurs communes et conférences intercommunales.) Suivies du texte de la loi municipale du 5 avril 1884, comparé à la législation antérieure, et de la loi organique du 9 décembre 1884 sur l'élection des sénateurs
nork: Ducrocq, Théophile, 1829-1913
Argitaratua: (1886)

Droit des crypto-actifs
nork: Fleuret, Faustine, et al.
Argitaratua: (2024)

L'ère de l'individu tyran : la fin d'un monde commun
nork: Sadin, Éric, 1973-
Argitaratua: (2020)

L'espace absorbé par l'économique ?
nork: Pichard, Georges
Argitaratua: (2001)

Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations : commentaire article par article
Argitaratua: (2018)

La commune
nork: Lachaume, Jean-François, 1937-
Argitaratua: (2007)

Droit de la concurrence
nork: Frison-Roche, Marie-Anne, 1959-...., juriste, et al.
Argitaratua: (2022)

Mémoire sur les terres vaines et vagues et les biens communaux et en particulier sur les propriétés de cette nature situées dans l'ancienne province de Bretagne
nork: Nadaud, Horace-Léon-Léonard

Le domaine privé des collectivités territoriales
nork: Mondou, Christophe, 1965-
Argitaratua: (2010)

Droit des institutions communales : maire, adjoints, conseil municipal et conseillers, organisation et fonctionnement
nork: Goutal, Yvon, et al.
Argitaratua: (2006)

Commentaire de la réforme du droit des contrats et des obligations
nork: Simler, Philippe, 1940-
Argitaratua: (2018)

Les pouvoirs du maire
nork: Girolami, Jérôme, et al.
Argitaratua: (1935)

Fiches de droit de la consommation : rappels de cours et exercices corrigés
nork: David, Axelle, 19..-...., juriste, et al.
Argitaratua: (2024)

20 ans de droit privé : évolution ou métamorphose ? : à l'occasion des 20 ans du master 2 "Droit privé fondamental" : colloque organisé à Sceaux le 6 avril 2023
nork: Labarthe, Françoise, 19..-...., juriste
Argitaratua: (2024)

Le droit du travail en sociologue
nork: Chappe, Vincent-Arnaud, 1984-...., sociologue
Argitaratua: (2022)

Droit des biens
nork: Dross, William, 1971-
Argitaratua: (2012)

La notion de droit réel
nork: Belhaj, Nawel
Argitaratua: (2020)

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