Les propriétés olympiques

L adoption du sujet du présent ouvrage est, évidemment, à rattacher à l organisation en France, en Juillet-Août 2024 des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris. Et il était de fait essentiel que ses contributeurs aient tout à la fois une connaissance fine du secteur des activités sportives intern...

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Bibliografische gegevens
Gepubliceerd in:Bibliothèque Numérique Lefebvre Dalloz,
Hoofdauteurs: Azémar, Sybille d', Bayle, Emmanuel, 1970- (Auteur), Blanchard, Julien, 19..-...., avocat (Auteur), Castro, Carlos, 19..-...., responsable de la propriété intellectuelle, CIO (Auteur), Chappelet, Jean-Loup, 1953- (Auteur), Dudognon, Charles, 19..- (Auteur), Fargeaud, Pierre, 1976- (Auteur), Hoareau, Olivier (Auteur), Karaa, Skander, 1983- (Publishing director), Karaquillo, Jean-Pierre, 1943- (Publishing director), Killy, Rhadamès (Auteur), Lachacinski, Thibault (Auteur), Lepetit, Christophe, économiste du sport (Auteur), Lopez, Beatriz, conseillère juridique CIO (Auteur), Popineau, Constance (Auteur), Raimond, Sébastien, 19..-...., juriste (Auteur), Roda, Jean-Christophe (Auteur), Sabotier, Nathalie (Auteur), Soulard, Christophe, 1957-...., juriste (Auteur), Voillemot, Romain (Auteur), Werra, Jacques de (Auteur)
Formaat: Livre numérique
Taal:Français
Gepubliceerd in: Paris : Dalloz 2024.
Paris : Lefebvre-Dalloz
Reeks:Thèmes et commentaires
Onderwerpen:
Online toegang:Accès Université d'Orléans
Opmerking: Version électronique de la 1e édition, Paris : Dalloz, 2024
La pagination de l'édition imprimée correspondante est de : VII-188 p.
Autres contributions : Jean-Loup Chappelet (auteur), Sybille d'Azémar (auteur), Jacques de Werra (auteur), Charles Dudognon (auteur), Pierre Fargeaud (auteur), Olivier Hoareau (auteur), Skander Karaa (auteur), Jean-Pierre Karaquillo (auteur), Rhadamès Killy (auteur), Thibault Lachacinski (auteur), Christophe Lepetit (auteur), Beatriz Lopez (auteur), Constance Popineau (auteur), Sébastien Raimond (auteur), Jean-Christophe Roda (auteur), Nathalie Sabotier (auteur), Christophe Soulard (auteur), Romain Voillemot (auteur)
Bibliothèque Numérique Dalloz (BND)
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Edition sous un autre format:• Les propriétés olympiques, sous la direction de Skander Karaa et Jean-Pierre Karaquillo, 2024, Paris, Lefebvre Dalloz, 1 vol. (VII-188 p.), Thèmes & commentaires, 978-2-247-23729-6
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490 1 |a Thèmes et commentaires 
500 |a Version électronique de la 1e édition, Paris : Dalloz, 2024 
500 |a La pagination de l'édition imprimée correspondante est de : VII-188 p. 
500 |a Autres contributions : Jean-Loup Chappelet (auteur), Sybille d'Azémar (auteur), Jacques de Werra (auteur), Charles Dudognon (auteur), Pierre Fargeaud (auteur), Olivier Hoareau (auteur), Skander Karaa (auteur), Jean-Pierre Karaquillo (auteur), Rhadamès Killy (auteur), Thibault Lachacinski (auteur), Christophe Lepetit (auteur), Beatriz Lopez (auteur), Constance Popineau (auteur), Sébastien Raimond (auteur), Jean-Christophe Roda (auteur), Nathalie Sabotier (auteur), Christophe Soulard (auteur), Romain Voillemot (auteur) 
500 |a Bibliothèque Numérique Dalloz (BND) 
504 |a Notes bibliographiques 
505 0 |a P. V -- Sommaire -- P. 1 -- Présentation de l'ouvrage / Charles Dudognon, Skander Karaa, Jean-Pierre Karaquillo -- P. 5 -- Propos introductifs / Christophe Soulard, Skander Karaa -- P. 17 -- Partie préliminaire, Cadre général des propriétés olympiques -- P. 19 -- Les propriétés olympiques au fil des Olympiades : définition, protection et gestion / Jean-Loup Chappelet, Emmanuel Bayle -- P. 39 -- La valeur économique des propriétés olympiques / Christophe Lepetit -- P. 53 -- Première partie, Identification et exploitation des propriétés olympiques -- P. 55 -- Chapitre 1, Identification des propriétés olympiques -- P. 57 -- Le Comité international olympique (CIO) et les propriétés olympiques / Beatriz Lopez, Carlos Castro -- P. 81 -- Le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) et les propriétés olympiques / Thibault Lachacinski, Constance Popineau -- P. 89 -- Le Comité d'organisation des jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, gardien éphémère des propriétés olympiques / Romain Voillemot, Sybille d'Azémar -- P. 99 -- Chapitre 2, Exploitation des propriétés olympiques -- P. 101 -- Exploitation des propriétés olympiques / Jean-Christophe Roda -- P. 107 -- Deuxième partie, Protection et contentieux des propriétés olympiques -- P. 109 -- Le champ de la protection des propriétés olympiques : approche juridique et pratique / Pierre Fargeaud, Olivier Hoarau -- P. 125 -- Mise en œuvre de la protection des propriétés olympiques : les contentieux français / Nathalie Sabotier, Julien Blanchard -- P. 137 -- Troisième partie, Approche du droit comparé : des exemples de problématiques singulières -- P. 139 -- La protection particulière des propriétés olympiques face à l'interaction entre les réglementations diverses, générales et spécifiques, globales et locales, à l'ère du numérique / Jacques de Werra -- P. 253 -- La protection particulière des propriétés olympiques aux États-Unis / Rhadamès Killy -- P. 161 -- Propos conclusifs / Sébastien Raimond 
506 |a Accès réservé aux usagers des établissements qui en ont fait l'acquisition 
520 |a L adoption du sujet du présent ouvrage est, évidemment, à rattacher à l organisation en France, en Juillet-Août 2024 des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris. Et il était de fait essentiel que ses contributeurs aient tout à la fois une connaissance fine du secteur des activités sportives internationales et nationales et une analyse authentique des propriétés intellectuelles dans leurs aspects juridiques ou/et économiques. L importance du thème retenu ne tient pour autant pas seulement à l accueil en France des Jeux Olympiques et Paralympiques. Elle se justifie surtout eu égard aux enjeux politiques, sociologiques, juridiques et économiques qui découlent des propriétés olympiques. Cet ouvrage est étroitement lié au colloque organisé le 8 mars 2024 à la Cour de cassation. Selon une pratique instaurée par le Centre de Droit et d Économie du Sport (CDES) de la Faculté de droit et des Sciences Économiques (Université de Limoges) depuis 2011, avec le soutien du Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) et en collaboration avec la Cour de cassation et le Conseil d État, ces manifestations pérennisées tous les deux ans, alternativement au sein de l une des hautes juridictions françaises, sont l occasion de fortifier et d enrichir les contributions des auteurs du travail préparé en amont, tant dans son agencement que dans son contenu 
650 |a Jeux olympiques  |x Droit 
650 |a Jeux paralympiques  |x Droit 
650 |a Propriété intellectuelle 
650 |a Actes de congrès 
700 1 |a Bayle, Emmanuel,  |d 1970-  |4 aut 
700 1 |a Blanchard, Julien,  |d 19..-....,  |c avocat.  |4 aut 
700 1 |a Castro, Carlos,  |d 19..-....,  |c responsable de la propriété intellectuelle, CIO.  |4 aut 
700 1 |a Chappelet, Jean-Loup,  |d 1953-  |4 aut 
700 1 |a Dudognon, Charles,  |d 19..-  |4 aut 
700 1 |a Fargeaud, Pierre,  |d 1976-  |4 aut 
700 1 |a Hoareau, Olivier.  |4 aut 
700 1 |a Karaa, Skander,  |d 1983-  |4 aut  |4 pbd 
700 1 |a Karaquillo, Jean-Pierre,  |d 1943-  |4 aut  |4 pbd 
700 1 |a Killy, Rhadamès.  |4 aut 
700 1 |a Lachacinski, Thibault.  |4 aut 
700 1 |a Lepetit, Christophe,  |d économiste du sport.  |4 aut 
700 1 |a Lopez, Beatriz,  |c conseillère juridique CIO.  |4 aut 
700 1 |a Popineau, Constance.  |4 aut 
700 1 |a Raimond, Sébastien,  |d 19..-....,  |c juriste.  |4 aut 
700 1 |a Roda, Jean-Christophe.  |4 aut 
700 1 |a Sabotier, Nathalie.  |4 aut 
700 1 |a Soulard, Christophe,  |d 1957-....,  |c juriste.  |4 aut 
700 1 |a Voillemot, Romain.  |4 aut 
700 1 |a Werra, Jacques de.  |4 aut 
773 0 |0 269597034  |t Bibliothèque Numérique Lefebvre Dalloz  |d 2023  |c Paris  |n Dalloz 
776 0 |0 280340087  |t Les propriétés olympiques  |f sous la direction de Skander Karaa et Jean-Pierre Karaquillo  |d 2024  |c Paris  |n Lefebvre Dalloz  |p 1 vol. (VII-188 p.)  |s Thèmes & commentaires  |z 978-2-247-23729-6 
856 4 |5 452349901:833398776  |u https://ezproxy.univ-orleans.fr/login?qurl=https://bibliotheque.lefebvre-dalloz.fr/secure/isbn/9782247238545  |z Accès Université d'Orléans 
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