Le droit fiscal en schémas
L'objectif de la collection Le droit en schémas est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche ; des schémas explicatifs en page...
Wedi'i Gadw mewn:
| Prif Awdur: | |
|---|---|
| Fformat: | Livre papier |
| Iaith: | Français |
| Cyhoeddwyd: |
Paris :
Ellipses
DL 2024.
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| Cyfres: | Le droit en schémas
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| Pynciau: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| LEADER | 03146nam a22002657a 4500 | ||
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| 100 | 1 | |a Vassiliadis, Yannis, |d 19..- | |
| 245 | 1 | 0 | |a Le droit fiscal en schémas |c Yannis Vassiliadis,... |
| 260 | |a Paris : |b Ellipses, |c DL 2024. | ||
| 300 | |a 1 volume (285 pages) : |b tableaux, schémas, couverture illustrée en couleurs ; |c 24 cm. | ||
| 490 | 1 | |a Le droit en schémas | |
| 504 | |a Bibliographie p. 273-274 | ||
| 505 | 0 | |a P. 5 -- Table des abréviations -- Introduction. Considérations préliminaires -- P. 8 -- Titre 1. Les sources du droit fiscal -- P. 22 -- Titre 2. Définir et caractériser l'impôt -- Partie 1. L'impôt sur le revenu -- P. 36 -- Titre 1. Le fonctionnement de l'impôt sur le revenu -- P. 52 -- Titre 2. La détermination des revenus catégoriels -- P. 100 -- Titre 3. Des revenus nets catégoriels à l'impôt final -- Partie 2. L'imposition des bénéfices de sociétés -- P. 124 -- Titre 1. Le traitement des sociétés semi-transparentes -- P. 134 -- Titre 2. L'Impôt sur les Sociétés (IS) -- Partie 3. L'imposition du chiffre d'affaires. TVA et droit d'accises -- P. 168 -- Titre 1. Le champ d'application de la TVA -- P. 182 -- Titre 2. Le calcul de la TVA -- P. 202 -- Titre 3. Les droits d'accises -- Partie 4. L'imposition du patrimoine -- P. 206 -- Titre 1. L'impôt sur la Fortune Immobilière -- P. 210 -- Titre 2. L'imposition des transmissions -- Partie 5. La fiscalité directe locale -- P. 234 -- Titre 1. Quelques éléments partagés -- P. 238 -- Titre 2. Les taxes foncières -- P. 240 -- Titre 3. Les autres impositions locales -- Partie 6. L'impôt et le juge -- P. 246 -- Titre 1. Le pouvoir de contrôle de l'administration -- P. 250 -- Titre 2. Les procédures de rectification -- P. 256 -- Titre 3. Le contentieux fiscal -- P. 260 -- Titre 4. Pénalités et sanctions -- P. 273 -- Bibliographie | |
| 520 | |a L'objectif de la collection Le droit en schémas est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche ; des schémas explicatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit fiscal a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales ; la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ; un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. | ||
| 521 | |a Publics : étudiants en Licence 3, Master 1 et Master 2 de Droit ; candidats au CRFPA et aux concours administratif | ||
| 650 | |a Droit fiscal |z France | ||
| 650 | |a Manuels d'enseignement supérieur | ||
| 997 | |0 1237853 |1 Livre papier |a Ressource papier |c 0/Orléans/ |c 1/Orléans/BU Droit, Economie, Gestion/ |z Orléans, BU Droit, Economie, Gestion, 343.04 VAS |z Orléans, BU Droit, Economie, Gestion, 343.04 VAS | ||