Le Conseil d'État et Vichy : le contentieux de l'antisémitisme

À l antisémitisme du régime de Vichy, qui ne cesse de se rappeler à la mémoire de notre temps, les historiens ont consacré de très nombreuses recherches. Au Conseil d État, qui vient de célébrer son deuxième centenaire au sein de l organisation administrative française, les juristes ont réservé une...

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Detalhes bibliográficos
Autor principal: Fabre, Philippe, 19..-...., juriste
Outros Autores: Picard, Étienne, 1945-...., juriste (Auteur de l'introduction, etc.)
Formato: Thèse numérique
Idioma:Français
Publicado em: Paris : Éditions de la Sorbonne 2022.
Marseille : OpenEdition
Assuntos:
Acesso em linha:https://books.openedition.org/psorbonne/106012
Accès Université d'Orléans et IFPM ; Accès complet au document dans sa version HTML. Pas d'accès aux autres formats (PDF, Epub).
Nota: Description d'après la consultation, 2022-11-05
Titre provenant de la page de titre du document électronique
La pagination de l'édition imprimée correspondante est de : 394 p.
OpenEdition Books (freemium)
Autres localisations: Voir dans le Sudoc
Edition sous un autre format:• Le Conseil d'État et Vichy, le contentieux de l'antisémitisme, Philippe Fabre, 2001, Paris, Publications de la Sorbonne, 1 vol. (401 p.), De Republica, 2-85944-399-1
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500 |a La pagination de l'édition imprimée correspondante est de : 394 p. 
500 |a OpenEdition Books (freemium) 
504 |a Bibliogr. Notes bibliogr. à la fin de chaque chapitre. Index 
506 |a L'accès complet au document est ouvert à tous dans sa version HTML. L'accès aux autres formats (PDF, Epub) est réservé aux usagers des établissements qui en ont fait l'acquisition. 
520 |a À l antisémitisme du régime de Vichy, qui ne cesse de se rappeler à la mémoire de notre temps, les historiens ont consacré de très nombreuses recherches. Au Conseil d État, qui vient de célébrer son deuxième centenaire au sein de l organisation administrative française, les juristes ont réservé une littérature non moins prospère. Pourtant, sur les relations troubles entretenues par le Conseil d État avec la politique antijuive de Vichy, la bibliographie disponible, malgré quelques récents apports, s avère beaucoup plus restreinte. Le fond de ces quelques contributions, en outre, est parfois contradictoire, souvent discutable, toujours environné de crispations individuelles ou collectives. C est partant de ce constat que le présent ouvrage s est engagé dans la doublé voie d une synthèse et d un approfondissement des travaux existants. Ainsi trouvera-t-on d abord en ces pages la matière des plus fiables recherches qui intéressent le sujet, mais aussi une analyse exhaustive, à ce jour la seule, des arrêts rendus par le Conseil d État dans le contentieux né de l application du droit antisémite édicté par les autorités de Vichy. L étude, alliant selon une démarche originale l approche historique au raisonnement juridique, s efforce de réexaminer posément les conclusions qui ont été formulées sur cette jurisprudence. À cet effet, elle opère d amples comparaisons, tant avec le reste de l activité des membres du Conseil durant la période 1940-1944 qu avec l attitude des juridictions judiciaires et de l ensemble des juristes alors confrontés aux lois raciales. Loin des révisionnismes feutrés, dont la généalogie se trouve également retracée ici, qui depuis la Libération et aujourd hui encore tentent d oblitérer les aspects les plus sombres de ce contentieux de l antisémitisme , l auteur retient un bilan nuancé, soucieux de comprendre les errements passés comme d ouvrir la réflexion à ce qu est un juge aussi bien qu à ce qu est le droit. Issu d un mémoire soutenu en 1998 dans le cadre du DEA de droit public interne de l Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne), cet ouvrage, qui a reçu le soutien du Conseil scientifique de l Université, constitue le premier volume de la collection de l École doctorale de droit public et de droit fiscal, De Republica . 
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