La pénétration des idées séparatistes dans les régimes communautaires :: SCD d'Orléans

La pénétration des idées séparatistes dans les régimes communautaires

La pénétration des idées séparatistes dans les régimes communautaires

Enregistré dans:

書目詳細資料
主要作者:	Saujot, Colette, 1927-
其他作者:	Le Balle, Robert, 1899-1969 (Auteur de l'introduction, etc.)
格式:	Thèse et Mémoire papier
語言:	Français
出版:	Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence 1956.
主題:	Communauté de biens > France Séparation de biens > France
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

相似書籍

Transferts intergénérationnels de biens
由: Lanzinger, Margareth
出版: (2025)

La séparation de biens en droit français
由: Savatier, René, 1892-1984, juriste
出版: (1973)

L'adoption de la communauté comme régime légal dans le code civil
由: Brisset, Jacqueline
出版: (1967)

La liquidation dans le régime de la séparation de biens
由: Lipinski, Pascal
出版: (2002)

Les régimes matrimoniaux
由: Cornu, Gérard, 1926-2007
出版: (1997)

Traité pratique et formulaire des liquidations et partages
由: Defrénois, Anselme, 1826-1902
出版: (1910)

Droit des régimes matrimoniaux : cours intégral et synthétique, tableaux et schémas
由: Renault-Brahinsky, Corinne, 1970-
出版: (2024)

Droit des régimes matrimoniaux : cours intégral et synthétique, tableaux et schémas
由: Renault-Brahinsky, Corinne, 1970-
出版: (2025)

Les régimes matrimoniaux
由: Cornu, Gérard, 1926-2007
出版: (1995)

Droit des régimes matrimoniaux : cours intégral et synthétique + tableaux et schémas
由: Renault-Brahinsky, Corinne, 1970-
出版: (2026)

Cours pratique de liquidation et partage de communauté et de succession à l'usage des débutants
由: Deyzac, Franck, 18..-, et autres
出版: (1964)

L'option de la femme commune en biens : contribution à l'étude de la nature juridique de la communauté entre époux
由: Didier, Paul, 1931-
出版: (1957)

Les prérogatives de la femme commune en biens sur ses biens personnels et les biens réservés
由: Le Galcher-Baron, Michel, 19..-
出版: (1959)

1965-1985-2015 : Cinquante ans de droit des régimes matrimoniaux
出版: (2022)

Les donations entre époux
由: Raison, André, 1909-
出版: (1990)

Le couple & son patrimoine : biens communs et biens propres, concubinage, divorce, donation entre époux, régime matrimonial (choix, changement), logement de la famille, société entre époux, transmission aux enfants
出版: (1999)

Étude sur l'adage "Uxor non est proprie socia sed speratur fore"
由: Chéron, Albert, 18..-19.., lieutenant
出版: (1901)

La propriété de la terre
由: Vanuxem, Sarah, 19..-
出版: (2018)

Traité de la communauté de biens, entre l'homme et la femme conjoints par mariage. Et de la continuation de communauté aprés le decés de l'un des conjoints, lorsque le survivant demeure en viduité, ou qu'il se remarie. Où sont traitez les droits communs & particuliers des conjoints, & des enfans des premier & second lits. Par Me Philippes Derenusson, avocat au Parlement.
由: Renusson, Philippe de, 1632-1699

Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l'Ancien régime : contribution à l'étude du droit et de la pratique notariale en pays de droit écrit
由: Agresti, Jean-Philippe, 1974-
出版: (2015)

Dynamiques du commun : entre État, marché et société
由: Bourcier, Danièle, 1946-
出版: (2022)

Dynamiques du commun : entre État, marché et société
由: Bourcier, Danièle, 1946-
出版: (2022)

Biens des communes et sections soumis au régime forestier : l'affouage
由: Marillia, Georges-Daniel, et autres
出版: (1982)

Les biens communaux : voyage au centre de la propriété collective
由: Bourjol, Maurice, 1924-2013
出版: (1989)

Indépendance financière et communauté de vie : actes des journées d'études des 15 et 16 décembre 1988
由: Jestaz, Philippe
出版: (1989)

Le régime juridique du patrimoine religieux
由: Fornerod, Anne, 1975-...., sociologue
出版: (2013)

Revendication et propriété : du droit des procédures collectives au droit des biens
由: Laroche, Maud, 1977-...., enseignante-chercheuse en droit privé et sciences criminelles
出版: (2006)

L'apport du droit des valeurs mobilières à la théorie générale du droit des biens
由: Mercier, Virginie, 1974-...., juriste
出版: (2005)

Instituer les mondes : pour une cosmopolitique des communs
由: Dardot, Pierre, 1952-...., philosophe, et autres
出版: (2025)

Traité pratique du régime hypothécaire : contenant transcriptions, privilèges, hypothèques, inscriptions, radiations, purges, saisies, ordres, responsabilité des conservateurs, droits fiscaux et salaires, etc. : suivi de modèles d'inscriptions et de réquisitions de formalités hypothécaires
由: André, L.-Albert, 18..-
出版: (1886)

Bruyères, communes et mas : les communaux en Bas-Limousin depuis le XVIe siècle
由: Lemaître, Nicole, 1948-...., historienne
出版: (1981)

Quel(s) statut(s) pour les biens communs ?
由: Alkorta Idiakez, Itziar, et autres
出版: (2024)

Leçons de droit des biens
由: Lefebvre, José, 1966-
出版: (2013)

Fiches de droit des biens : rappels de cours et exercices corrigés
由: Valette, Vanessa, 1974-...., juriste
出版: (2018)

La vente des biens nationaux pendant la révolution, avec étude spéciale des ventes dans les départements de la Gironde et du Cher
由: Marion, Marcel, 1857-1940
出版: (1974)

Les Biens : les droits réels principaux : DEUG 1e année : 1977-1978
由: Azoulaï, Marc
出版: (1977)

Les biens
由: Simler, Philippe, 1940-
出版: (2006)

Droit civil. Les biens
由: Marty, Gabriel, 1905-1973, juriste, et autres
出版: (1965)

Les Communs
由: Jourdain, Édouard, 1981-...., docteur en études politiques
出版: (2022)

Les communs
由: Jourdain, Édouard, 1981-...., docteur en études politiques
出版: (2021)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales