La pénétration des idées séparatistes dans les régimes communautaires :: SCD d'Orléans

La pénétration des idées séparatistes dans les régimes communautaires

La pénétration des idées séparatistes dans les régimes communautaires

Enregistré dans:

Détails bibliographiques
Auteur principal:	Saujot, Colette, 1927-
Autres auteurs:	Le Balle, Robert, 1899-1969 (Auteur de l'introduction, etc.)
Format:	Thèse et Mémoire papier
Langue:	Français
Publié:	Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence 1956.
Sujets:	Communauté de biens > France Séparation de biens > France
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Documents similaires

Transferts intergénérationnels de biens
par: Lanzinger, Margareth
Publié: (2025)

La séparation de biens en droit français
par: Savatier, René, 1892-1984, juriste
Publié: (1973)

L'adoption de la communauté comme régime légal dans le code civil
par: Brisset, Jacqueline
Publié: (1967)

La liquidation dans le régime de la séparation de biens
par: Lipinski, Pascal
Publié: (2002)

Les régimes matrimoniaux
par: Cornu, Gérard, 1926-2007
Publié: (1997)

Traité pratique et formulaire des liquidations et partages
par: Defrénois, Anselme, 1826-1902
Publié: (1910)

Droit des régimes matrimoniaux : cours intégral et synthétique, tableaux et schémas
par: Renault-Brahinsky, Corinne, 1970-
Publié: (2024)

Droit des régimes matrimoniaux : cours intégral et synthétique, tableaux et schémas
par: Renault-Brahinsky, Corinne, 1970-
Publié: (2025)

Les régimes matrimoniaux
par: Cornu, Gérard, 1926-2007
Publié: (1995)

Droit des régimes matrimoniaux : cours intégral et synthétique + tableaux et schémas
par: Renault-Brahinsky, Corinne, 1970-
Publié: (2026)

Cours pratique de liquidation et partage de communauté et de succession à l'usage des débutants
par: Deyzac, Franck, 18..-, et autres
Publié: (1964)

L'option de la femme commune en biens : contribution à l'étude de la nature juridique de la communauté entre époux
par: Didier, Paul, 1931-
Publié: (1957)

Les prérogatives de la femme commune en biens sur ses biens personnels et les biens réservés
par: Le Galcher-Baron, Michel, 19..-
Publié: (1959)

1965-1985-2015 : Cinquante ans de droit des régimes matrimoniaux
Publié: (2022)

Les donations entre époux
par: Raison, André, 1909-
Publié: (1990)

Le couple & son patrimoine : biens communs et biens propres, concubinage, divorce, donation entre époux, régime matrimonial (choix, changement), logement de la famille, société entre époux, transmission aux enfants
Publié: (1999)

Étude sur l'adage "Uxor non est proprie socia sed speratur fore"
par: Chéron, Albert, 18..-19.., lieutenant
Publié: (1901)

La propriété de la terre
par: Vanuxem, Sarah, 19..-
Publié: (2018)

Traité de la communauté de biens, entre l'homme et la femme conjoints par mariage. Et de la continuation de communauté aprés le decés de l'un des conjoints, lorsque le survivant demeure en viduité, ou qu'il se remarie. Où sont traitez les droits communs & particuliers des conjoints, & des enfans des premier & second lits. Par Me Philippes Derenusson, avocat au Parlement.
par: Renusson, Philippe de, 1632-1699

Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l'Ancien régime : contribution à l'étude du droit et de la pratique notariale en pays de droit écrit
par: Agresti, Jean-Philippe, 1974-
Publié: (2015)

Dynamiques du commun : entre État, marché et société
par: Bourcier, Danièle, 1946-
Publié: (2022)

Dynamiques du commun : entre État, marché et société
par: Bourcier, Danièle, 1946-
Publié: (2022)

Biens des communes et sections soumis au régime forestier : l'affouage
par: Marillia, Georges-Daniel, et autres
Publié: (1982)

Les biens communaux : voyage au centre de la propriété collective
par: Bourjol, Maurice, 1924-2013
Publié: (1989)

Indépendance financière et communauté de vie : actes des journées d'études des 15 et 16 décembre 1988
par: Jestaz, Philippe
Publié: (1989)

Le régime juridique du patrimoine religieux
par: Fornerod, Anne, 1975-...., sociologue
Publié: (2013)

Revendication et propriété : du droit des procédures collectives au droit des biens
par: Laroche, Maud, 1977-...., enseignante-chercheuse en droit privé et sciences criminelles
Publié: (2006)

L'apport du droit des valeurs mobilières à la théorie générale du droit des biens
par: Mercier, Virginie, 1974-...., juriste
Publié: (2005)

Instituer les mondes : pour une cosmopolitique des communs
par: Dardot, Pierre, 1952-...., philosophe, et autres
Publié: (2025)

Traité pratique du régime hypothécaire : contenant transcriptions, privilèges, hypothèques, inscriptions, radiations, purges, saisies, ordres, responsabilité des conservateurs, droits fiscaux et salaires, etc. : suivi de modèles d'inscriptions et de réquisitions de formalités hypothécaires
par: André, L.-Albert, 18..-
Publié: (1886)

Bruyères, communes et mas : les communaux en Bas-Limousin depuis le XVIe siècle
par: Lemaître, Nicole, 1948-...., historienne
Publié: (1981)

Quel(s) statut(s) pour les biens communs ?
par: Alkorta Idiakez, Itziar, et autres
Publié: (2024)

Leçons de droit des biens
par: Lefebvre, José, 1966-
Publié: (2013)

Fiches de droit des biens : rappels de cours et exercices corrigés
par: Valette, Vanessa, 1974-...., juriste
Publié: (2018)

La vente des biens nationaux pendant la révolution, avec étude spéciale des ventes dans les départements de la Gironde et du Cher
par: Marion, Marcel, 1857-1940
Publié: (1974)

Les Biens : les droits réels principaux : DEUG 1e année : 1977-1978
par: Azoulaï, Marc
Publié: (1977)

Les biens
par: Simler, Philippe, 1940-
Publié: (2006)

Droit civil. Les biens
par: Marty, Gabriel, 1905-1973, juriste, et autres
Publié: (1965)

Les Communs
par: Jourdain, Édouard, 1981-...., docteur en études politiques
Publié: (2022)

Les communs
par: Jourdain, Édouard, 1981-...., docteur en études politiques
Publié: (2021)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales