Le Contrôle des marchés de valeurs mobilières dans la Communauté européenne : :: SCD d'Orléans

Le Contrôle des marchés de valeurs mobilières dans la Communauté européenne : synthèse d'une étude de droit comparé

Le Contrôle des marchés de valeurs mobilières dans la Communauté européenne : synthèse d'une étude de droit comparé

Wedi'i Gadw mewn:

Manylion Llyfryddiaeth
Prif Awdur:	Wymeersch, Eddy
Awdur Corfforaethol:	Communautés européennes. Commission (Awdur)
Fformat:	Livre papier
Iaith:	Français
Cyhoeddwyd:	Luxembourg : Office des publications officielles des communautés européennes 1977.
Cyfres:	Collection Etudes. Série Concurrence Rapprochement des législations 31
Pynciau:	Valeurs mobilières > Droit > Pays de l'Union européenne > Études comparatives
Nodyn:	Numéro de catalogue : CB-NP-78-031-FR-C
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Eitemau Tebyg

L'intégration des marchés européens de valeurs mobilières
Cyhoeddwyd: (1971)

Fiscalité des instruments financiers des entreprises dans la Communauté européenne
Cyhoeddwyd: (1991)

Fiscalité et marché unique européen
Cyhoeddwyd: (1988)

L'infrastructure financière européenne : quels schémas de développement pour la future Europe des titres ?
gan: Chanel-Reynaud, Gisèle, et al.
Cyhoeddwyd: (2004)

Le marché boursier : des agents de change à Nyse-Euronext
gan: Pilverdier, Juliette, 19..-
Cyhoeddwyd: (2008)

{Le nantissement des valeurs mobilières.
gan: Quement, Christine
Cyhoeddwyd: (1985)

Le droit du délit d'initié en Europe
gan: Ducouloux-Favard, Claude, 1930-2013, juriste, et al.
Cyhoeddwyd: (1994)

Comment la régulation financière peut-elle sortir l'Europe de la crise ?
gan: Giraud, Gaël, 1970-...., économiste, et al.
Cyhoeddwyd: (2014)

Les transferts temporaires de valeurs mobilières : pour une fiducie de valeurs mobilières
gan: Lucas, François-Xavier, 1969-...., juriste
Cyhoeddwyd: (1997)

Les valeurs des Européens : Évolutions et clivages
gan: Bréchon, Pierre, 1947-, et al.
Cyhoeddwyd: (2022)

Valeurs mobilières, augmentations de capital : nouveau régime : ordonnances des 25 mars et 24 juin 2004
gan: Couret, Alain, 1949-, et al.
Cyhoeddwyd: (2004)

L'Imposition fiscale des plus-values de cession de valeurs mobilières
gan: Bompis, Daniel
Cyhoeddwyd: (1948)

La Modernisation des méthodes de cotation, d'échange et de conservation du marché des valeurs mobilières : rapport [remis au Ministre de l'économie par] la commission [chargée de moderniser les méthodes de cotation, d'échange et de conservation des valeurs mobilières]
Cyhoeddwyd: (1981)

Les villes européennes : analyse comparative
gan: Rozenblat, Céline
Cyhoeddwyd: (2003)

Droit européen comparé des contrats
gan: Cabrillac, Rémy, 1962-
Cyhoeddwyd: (2016)

Droit européen comparé des contrats
gan: Cabrillac, Rémy, 1962-...., juriste
Cyhoeddwyd: (2012)

Les valeurs du temps présent : une enquête
gan: Stœtzel, Jean, 1910-1987, sociologue
Cyhoeddwyd: (1983)

La Protection des droits sociaux fondamentaux dans les Etats membres de l'Union européenne : étude de droit comparé
gan: Iliopoulos-Strangas, Julia, 1949-
Cyhoeddwyd: (2000)

Les démocraties européennes : institutions, élections et partis politiques
gan: De Waele, Jean-Michel, 1961-
Cyhoeddwyd: (2020)

L'entreprise unipersonnelle dans les pays de l'Union européenne
gan: Ezran-Charrière, Nadine
Cyhoeddwyd: (2002)

Le pouvoir régional et local dans la Communauté européenne
Cyhoeddwyd: (1992)

Le médicament dans la Communauté européenne : les problèmes législatifs et économiques
gan: Melique, Pierre, 1944-
Cyhoeddwyd: (1974)

Le sportif et la communauté européenne : le statut social du sportif de haut niveau
gan: Chabaud, Laurent, et al.
Cyhoeddwyd: (1993)

La réglementation des conditions de travail dans les Etats membres de l'Union européenne. Etude comparative du droit du travail en vigueur dans les différents Etats membres
Cyhoeddwyd: (1999)

La répression de la concurrence déloyale dans les États membres de la Communauté économique européenne. Droit comparé avec propositions pour le rapprochement des législations
gan: Ulmer, Eugen, et al.
Cyhoeddwyd: (1967)

Trusts, cartels et ententes : législation et jurisprudence des principaux pays industriels et de la Communauté économique européenne
gan: Carabiber, Charles, 1887-
Cyhoeddwyd: (1967)

Les forces de police dans l'Union européenne
gan: Meyzonnier, Patrice, 1960?-
Cyhoeddwyd: (1994)

École : est-ce vraiment mieux ailleurs ? : un regard comparatif sur les systèmes éducatifs européens par un enseignant de terrain
gan: Cassou, Jean
Cyhoeddwyd: (2015)

Les démocraties européennes : approche comparée des systèmes politiques nationaux
gan: De Waele, Jean-Michel, 1961-
Cyhoeddwyd: (2008)

Le tourisme dans la Communauté européenne
gan: Hollier, Robert, et al.
Cyhoeddwyd: (1990)

Les démocraties européennes : institutions, élections et partis politiques
gan: De Waele, Jean-Michel, 1961-
Cyhoeddwyd: (2015)

Les écoles de l'Europe : systèmes éducatifs et dimension européenne
gan: Vaniscotte, Francine
Cyhoeddwyd: (1996)

La justice civile européenne en marche
Cyhoeddwyd: (2012)

Le système électoral et son effet sur la représentation parlementaire des partis : le cas européen
gan: Owen, Bernard
Cyhoeddwyd: (2002)

L'apport du droit des valeurs mobilières à la théorie générale du droit des biens
gan: Mercier, Virginie, 1974-...., juriste
Cyhoeddwyd: (2005)

Les démocraties européennes : approches comparées des systèmes politiques nationaux
gan: De Waele, Jean-Michel, 1961-
Cyhoeddwyd: (2010)

Le contentieux administratif en droit comparé
gan: Lemasurier, Jeanne, 1923?-2009
Cyhoeddwyd: (2001)

Le personnel des collectivités locales dans les quinze pays de l'Union Européenne
Cyhoeddwyd: (2001)

Rapport général sur l'activité des communautés européennes
Cyhoeddwyd: (1968)

Le marché unique européen : ses règles, son fonctionnement
gan: Mattera, Alfonso
Cyhoeddwyd: (1990)

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