Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État

Cet ouvrage fait la synthèse de près de deux cent ans d'histoire de la haute juridiction administrative, depuis la création du Conseil d'Etat moderne en 1799 jusqu'à la fin de la vice-présidence de Marceau Long en 1995. Deux objectifs commandent sa structure : faire connaître les arch...

Cijeli opis

Spremljeno u:
Bibliografski detalji
Autor kompanije: Conseil d État (Autor)
Format: Livre numérique
Jezik:Français
Izdano: Paris (29, quai Voltaire 75007) : La Documentation française 2024.
Paris : Cairn
Serija:Histoire et Mémoire
Histoire et Mémoire
Online pristup:Accès Université Orléans et IFPM 
Bilješka: CAIRN (ebooks)
Autres localisations: Voir dans le Sudoc
Edition sous un autre format:• Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État, sous la direction de Emmanuelle Flament-Guelfucci et Isabelle Chave, 2018, Paris, la Documentation française, Conseil d'État, 1 vol. (442 p.), Histoire et mémoire, 978-2-11-145651-8
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520 |a Cet ouvrage fait la synthèse de près de deux cent ans d'histoire de la haute juridiction administrative, depuis la création du Conseil d'Etat moderne en 1799 jusqu'à la fin de la vice-présidence de Marceau Long en 1995. Deux objectifs commandent sa structure : faire connaître les archives du Conseil d'Etat et fournir des outils de compréhension de l'activité et des documents produits, à destination des chercheurs, universitaires, étudiants, généalogistes, mais aussi des citoyens désirant prouver leurs droits ou simplement curieux de leur passé. Fruit d'une étroite collaboration entre les Archives nationales et le Conseil d'Etat, il s'est enrichi des contributions d'autres institutions patrimoniales. Ce guide représente le premier état synthétique des fonds d'archives issues de l'activité du Conseil d'Etat, illustré et documenté, pour commencer des recherches ou progresser dans la connaissance des documents d'intérêt historique produits par la haute juridiction. Il permettra aux lecteurs d'identifier plus facilement les sources disponibles et de mieux s'orienter dans les archives de l'institution 
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