La fiscalité en France
Un manuel synthétique accessible à un large public : premiers cycles universitaires en droit, AES, économie, IEP, préparations aux concours administratifs, premiers cycles comptables et commerciaux... Rédigé dans une langue claire et concise, il rassemble les connaissances de base et les éléments de...
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| Auteur principal: | |
|---|---|
| Format: | Livre numérique |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Vanves :
Hachette supérieur
2023.
Paris : Cyberlibris |
| Sujets: | |
| Accès en ligne: | Accès Université d'Orléans et IFPM |
| Note: |
Couverture. https://static2.cyberlibris.com/books_upload/136pix/9782017235644.jpg Cyberlibris (ScholarVox) corpus sciences économiques et gestion |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Edition sous un autre format: | • La fiscalité en France, Pierre Beltrame,..., 27e édition, 2023, Vanves, Hachette supérieur, 1 volume (165 pages), Les Fondamentaux, 978-2-01-719685-3 |
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| 100 | 1 | |a Beltrame, Pierre, |d 1937- | |
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| 260 | |a Vanves : |b Hachette supérieur. | ||
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| 500 | |a Couverture. https://static2.cyberlibris.com/books_upload/136pix/9782017235644.jpg | ||
| 500 | |a Cyberlibris (ScholarVox) corpus sciences économiques et gestion | ||
| 504 | |a Bibliogr. p. 163. Index | ||
| 505 | 0 | |a P. 9 -- Chapitre 1. Les éléments fondamentaux de l'impôt -- P. 9 -- I. L'impôt et les prélèvements obligatoires -- P. 14 -- II. Les classifications fiscales -- P. 17 -- III. La procédure d'imposition -- P. 25 -- Chapitre 2. L'impôt sur le revenu -- P. 25 -- I. L'évolution de l'impôt sur le revenu -- P. 28 -- II. Le champ d'application de l'impôt sur le revenu -- P. 31 -- III. La détermination des revenus catégoriels -- P. 48 -- IV. La détermination du revenu imposable -- P. 50 -- V. La liquidation et le paiement de l'impôt sur le revenu -- P. 55 -- Chapitre 3. L'impôt sur les sociétés -- P. 56 -- I. Le champ d'application de l'impôt sur les sociétés -- P. 60 -- II. La détermination du bénéfice imposable -- P. 69 -- III. La liquidation et le paiement de l'impôt -- P. 71 -- Chapitre 4. Les impôts sur la dépense -- P. 71 -- I. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) -- P. 88 -- II. Les autres impôts sur la dépense -- P. 91 -- Chapitre 5. Les impôts sur le capital -- P. 91 -- I. Les droits d'enregistrement -- P. 97 -- II. L'impôt sur la fortume immobilière (IFI) -- P. 98 -- III. La fiscalité locale -- P. 103 -- Chapitre 6. Les fondements du droit fiscal -- P. 103 -- I. Les sources internes -- P. 108 -- II. Les sources internationales -- P. 113 -- Chapitre 7. L'administration de l'impôt -- P. 113 -- I. L'administration fiscale -- P. 119 -- II. Les procédures d'imposition -- P. 129 -- Chapitre 8. Le contentieux fiscal -- P. 129 -- I. Les juridictions compétentes -- P. 133 -- II. Le procès fiscal -- P. 136 -- III. Le devenir du contentieux fiscal -- P. 139 -- Chapitre 9. Les fondements de la politique fiscale -- P. 139 -- I. Les fondements économiques -- P. 144 -- II. Les fondements sociologiques -- P. 149 -- Chapitre 10. Les modalités de la politique fiscale -- P. 149 -- I. Les finalités de la politique fiscale -- P. 156 -- II. Les limites de la politique fiscale -- P. 163 -- Conseils bibliographiques -- P. 165 -- Index alphabétique | |
| 506 | |a L'accès en ligne est réservé aux établissements ou bibliothèques ayant souscrit l'abonnement. Cyberlibris | ||
| 520 | |a Un manuel synthétique accessible à un large public : premiers cycles universitaires en droit, AES, économie, IEP, préparations aux concours administratifs, premiers cycles comptables et commerciaux... Rédigé dans une langue claire et concise, il rassemble les connaissances de base et les éléments de réflexion indispensables pour comprendre le phénomène fiscal et progresser dans son étude | ||
| 521 | |a Licence et Master 1 | ||
| 650 | |a Impôt |z France | ||
| 650 | |a Droit fiscal |z France | ||
| 650 | |a Politique fiscale |z France | ||
| 650 | |a Manuels d'enseignement supérieur | ||
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