Le plan d'occupation des sols, POS
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| প্রধান লেখক: | Larralde, Dominique |
|---|---|
| বিন্যাস: | Livre papier |
| ভাষা: | Français |
| প্রকাশিত: |
Paris :
Dalloz
1996.
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| মালা: | Pratique de l'immobilier
26 |
| বিষয়গুলি: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
অনুরূপ উপাদানগুলি
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Le plan d'occupation des sols : guide pratique des procédures
(Livre papier)
Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction ; Direction des journaux officiels, 1998 -
Le plan d'occupation des sols : guide pratique des procédures : janvier 1999
(Livre papier)
Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction ; Direction des journaux officiels, 1999 -
Les nouveaux enjeux du POS : le plan d'occupation des sols après la réforme de l'urbanisme, 1994-1995
(Livre papier)
EFE : diff. Litec, 1995 -
{{La }}spécificité du régime juridique des actes administratifs en droit de l'urbanisme : l'exemple du plan d'occupation des sols.
(Livre papier)
Inserguet, Jean-François
Université de Limoges, 1997 -
Un P.O.S. [Plan d'occupation des sols] en bordure du littoral : dossier
(Livre papier)
Prats, Yves
Groupe universitaire de recherche en droit de l'urbanisme et de l'aménagement, 1978

