Les taxes d'urbanisme :: SCD d'Orléans

Les taxes d'urbanisme

Les taxes d'urbanisme

Wedi'i Gadw mewn:

Manylion Llyfryddiaeth
Prif Awdur:	Ciaudo, Pierre-Jean
Fformat:	Livre papier
Iaith:	Français
Cyhoeddwyd:	Paris : Sirey 1981
Cyfres:	Bibliothèque des collectivités locales. Guides
Pynciau:	Revenus locaux > France Propriété foncière > Impôts > France Impôt local > France
Nodyn:	Contient un choix de textes législatifs et réglementaires
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Eitemau Tebyg

L'évolution des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties de 1979 à 1995
Cyhoeddwyd: (1997)

Impôts locaux : taxe professionnelle, révision foncière, taxes foncières et d'habitation
Cyhoeddwyd: (1994)

Réforme de la fiscalité directe locale – attention à la taxe foncière sur les propriétés bâties due par les entreprises
gan: Hernu, Paul
Cyhoeddwyd: (2020)

L'impôt foncier
gan: Renard, Vincent, 1944-, et al.
Cyhoeddwyd: (1985)

L'évolution de la taxe professionnelle et de la taxe d'habitation de 1979 à 1995
Cyhoeddwyd: (1997)

La taxe professionnelle
gan: Blanc, Jacques, 1945-, et al.
Cyhoeddwyd: (1997)

Ministère des Finances. Direction générale des contributions directes. Rapport adressé à M. J. Caillaux, ministre des Finances
gan: Payelle, Georges, 1859-1941
Cyhoeddwyd: (1901)

La taxe professionnelle : (loi 75-678 du 29 juillet 1975 supprimant la patente et instituant une taxe professionnelle) : évolution dans la politique ou révolution de l'économie
gan: Marcilly, Claude de, et al.
Cyhoeddwyd: (1977)

Taxe professionnelle : naissance et transformation d'un impôt à travers 25 ans de réforme
gan: Hayat, Mirko
Cyhoeddwyd: (2003)

La taxe professionnelle
gan: Bonafoux, Philippe
Cyhoeddwyd: (1991)

Rapport au Parlement : sur la politique foncière et les moyens d'améliorer les interventions foncières des collectivités locales
Cyhoeddwyd: (1977)

Fiscalité du patrimoine immobilier : achat, vente, construction, location
gan: Blaise, Yves
Cyhoeddwyd: (2001)

La réforme des « impôts de production »
gan: Houser, Matthieu
Cyhoeddwyd: (2020)

La taxe professionnelle unique et les solidarités spatiales.
gan: Nerrot, Christophe
Cyhoeddwyd: (2002)

Vers une réforme de l'imposition des bénéfices agricoles ? : actes des Journées d'études organisées à Poitiers, les 6 et 7 mai 1982 par la Société française de droit fiscal.
Cyhoeddwyd: (1983)

La pratique de la taxe professionnelle : déclarations, détermination des bases, vérification des impositions, calcul de la valeur ajoutée, demandes d'allégement, contrôle, paiement
Cyhoeddwyd: (2006)

Valeur ajoutée et taxe professionnelle : conséquences de l'introduction de la valeur ajoutée dans l'assiette de la taxe professionnelle
Cyhoeddwyd: (1991)

Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés non bâties de la France, Atlas statistique
Cyhoeddwyd: (1884)

Guide pratique de la taxe professionnelle
gan: Zapf, Hervé
Cyhoeddwyd: (1998)

Taxe professionnelle et intercommunalité
gan: Guengant, Alain, 19..-
Cyhoeddwyd: (1992)

Contribution à l'étude d'une réforme de l'impôt foncier : application à la ville de Nantes
Cyhoeddwyd: (1966)

Les Impôts locaux : les "quatre vieilles" ont deux cents ans
gan: Vallin, Camille, 19..-
Cyhoeddwyd: (1989)

Fiscalité et exportation : politiques et pratiques
gan: Le Gall, Jean-Pierre, 1937-
Cyhoeddwyd: (1984)

Immobilier : juridique et fiscal : achat et vente, financement, travaux et réparations, location, assurance, copropriété, voisinage, revenus fonciers, TVA, ISF, plus-values, impôts locaux
Cyhoeddwyd: (2012)

Immobilier : juridique et fiscal : achat et vente, financement, travaux et réparations, location, assurance, copropriété, voisinage, revenus fonciers, TVA, ISF, plus-values, impôts locaux
Cyhoeddwyd: (2014)

La détermination des forfaits agricoles dans la région Centre.
gan: Glon, Richard
Cyhoeddwyd: (2001)

La fiscalité des espaces naturels
gan: Sainteny, Guillaume
Cyhoeddwyd: (1993)

La contribution économique territoriale : mécanisme de l'impôt : financement des collectivités territoriales
gan: Lang, Armand, 19..-, et al.
Cyhoeddwyd: (2010)

Dynamique de l'investissement public à travers la France. Évolution de la fiscalité locale, taxe professionnelle et taxe d'habitation
Cyhoeddwyd: (1995)

Les impôts locaux
gan: Cathelineau, Jean, 1936-1995
Cyhoeddwyd: (1988)

Impôts directs locaux : champs d'application, exonération, contentieux, recouvrement
gan: Lambert, Thierry, 1955-...., juriste
Cyhoeddwyd: (1983)

La fiscalité locale en question
gan: Gilbert, Guy, 1944-, et al.
Cyhoeddwyd: (1991)

Impôts directs locaux
gan: Lambert, Thierry, 1955-...., juriste
Cyhoeddwyd: (1987)

Le nouveau guide des impôts locaux
gan: Deuré, Paul-Louis
Cyhoeddwyd: (1981)

Le grand retour de la terre dans les patrimoines : et pourquoi c'est une bonne nouvelle !
gan: Wasmer, Étienne, 1970-...., économiste, et al.
Cyhoeddwyd: (2024)

Fiscalité de la recherche, de la propriété industrielle et des logiciels
gan: Pierre, Jean-Luc
Cyhoeddwyd: (1993)

Crise et réforme des finances locales
gan: Guengant, Alain, 19..-, et al.
Cyhoeddwyd: (1989)

Fiscalité de la recherche, de la propriété industrielle et des logiciels
gan: Pierre, Jean-Luc, 19..-...., juriste
Cyhoeddwyd: (1990)

Détermination et Contrôle de la patente
gan: Lafourcade, Jean
Cyhoeddwyd: (1968)

Finances locales et aménagement du territoire
gan: Paillet, Pierre-Henri
Cyhoeddwyd: (1994)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales