Mélanges en l'honneur du professeur Jean Larguier : droit pénal, procédure pénale.
Gespeichert in:
| Format: | Livre papier |
|---|---|
| Sprache: | Français |
| Veröffentlicht: |
Grenoble :
Presses universitaires de Grenoble
1993.
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| Schlagworte: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Variante du titre: | Mélanges :, Larguier |
Inhaltsangabe:
- P.21-40
- La conformité de la procédure pénale française avec la Convention Européenne des Droits de l Homme / Fernand Boulan
- P. 41-55
- L exercice de l action civile par mandataire / Bernard Bouloc
- P. 57-66
- Variations nouvelles sur des airs anciens ou le délit de retraits et de blocage de la provision après 1991 / Michel Cabrillac
- P.67-84
- La banqueroute du commerçant radié du registre du commerce et des sociétés / Philippe Conte
- P. 85-94
- Réflexions sur la mise à l épreuve / Pierre Couvrat
- P. 95-104
- Renaissance de la faillite virtuelle ? / Fernand Derrida
- P. 105-125
- Une innovation en procédure pénale : l intervention de certains assureurs devant les juridictions de jugement / Georges Durry
- P. 127-147
- Le secret professionnel des journalistes / Jacques Francillon
- P. 149-176
- Remarques sur l interprétation jurisprudentielle de l article 470-1 du Code de procédure pénale / Raymond Gassin
- P. 177-190
- Les vicissitudes du droit pénal positif du chèque / Wilfried Jeandidier
- P. 191-202
- Propos critiques et désabusés sur une réforme mort-née de la procédure pénale / Patrick Maistre du Chambon
- P. 203-218
- La volonté à la lumière du nouveau Code pénal / Yves Mayaud
- P. 219-222
- La constitution de partie civile en matière d infraction au permis de construire / Roger Merle
- P. 223-240
- La montée des droits du délinquant au cours de son procès : essai d un bilan / Jean Pradel
- P. 241-260
- L instabilité des qualifications jurisprudentielles et doctrinales des peines secondaires / Jacques-Henri Robert
- P. 261-279
- Ethique des affaires et droit pénal / André Roger
- P. 281-301
- Droit pénal et sûretés / Pascale Salvage-Gerest et Philippe Salvage
- P. 303-328
- Le domaine de l abus de confiance dans le nouveau code pénal / Carole Souweine
- P. 329-356
- Sympathie et responsabilité pénale. L inspiration smithienne / Jean-Marc Trigeaud
- P. 357-370
- Un aspect particulier du droit pénal international : la protection des intérêts publics étrangers par le droit criminel français / André Vittu
- P. 371-380
- Le vidéopiratage et sa répression en Italie / Giuseppe Zuccala
- P. 381-389
- Libres propos sur la recherche juridique universitaire (et quelques considérations adventices sur le théâtre, la musique, le sport et d autres sujets divers) : contribution à la distinction de l individuel et du collectif / Philippe Conte