Répertoire général et raisonné du droit criminel : :: SCD d'Orléans

Répertoire général et raisonné du droit criminel : où sont méthodiquement exposées la législation, la doctrine et la jurisprudence sur tout ce qui constitue le grand et le petit criminel en toutes matières et dans toutes les juridictions

Répertoire général et raisonné du droit criminel : où sont méthodiquement exposées la législation, la doctrine et la jurisprudence sur tout ce qui constitue le grand et le petit criminel en toutes matières et dans toutes les juridictions

Uloženo v:

Podrobná bibliografie
Hlavní autor:	Morin, Achille, 1803-1874, juriste
Médium:	Livre papier
Jazyk:	Français
Vydáno:	Paris : A. Durand 1850-1851.
Témata:	Droit pénal > France > Répertoires
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Podobné jednotky

Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public
Autor: Dalloz, Désiré, 1795-1869, a další
Vydáno: (1845)

Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Table chronologique
Autor: Dalloz, Désiré, 1795-1869, a další
Vydáno: (1873)

Répertoire général alphabétique du droit français Endossement - Z : exclusivement consacré aux matières du droit privé
Autor: Cézar-Bru, Charles, 1865-1948
Vydáno: (1945)

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des cours royales : nouvelle collection entièrement refondue composée par ordre alphabétique des matières, augmentée d'un nombre considérable d'arrêts et contenant la jurisprudence depuis l'origine de la Cour de cassation jusques et y compris l'année 1824
Autor: Dalloz, Désiré, 1795-1869
Vydáno: (1824)

Répertoire des compétences "Matériaux avancés"
Vydáno: (1995)

Traité de droit criminel. Problèmes généraux de la législation criminelle, droit pénal général, procédure pénale
Autor: Merle, Roger, 1922-2008, a další
Vydáno: (1967)

Répertoire général alphabétique du droit français A - Élections
Autor: Cézar-Bru, Charles, 1865-1948
Vydáno: (1939)

Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence
Vydáno: (1910)

Répertoire général des monnaies de Louis XIII à Louis XVI
Autor: Droulers, Frédéric, 1943-
Vydáno: (2009)

Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminal, administratif, de droit des gens et de droit public.
Autor: Dalloz, Désiré, 1795-1869, a další
Vydáno: (1870)

Répertoire de droit public et administratif : mise à jour 1990
Vydáno: (1990)

Les Grands arrêts de la jurisprudence criminelle
Autor: Puech, Marc, 1942-2009
Vydáno: (1976)

Traite de droit criminel. Problèmes généraux de la science criminelle, Droit pénal général
Autor: Merle, Roger, 1922-2008, a další
Vydáno: (1981)

Répertoire opérationnel des métiers et des emplois, ROME. Dictionnaire des emplois-métiers : emplois métiers techniques et industriels
Vydáno: (1999)

Traité de droit criminel
Autor: Merle, Roger, 1922-2008, a další
Vydáno: (1981)

Répertoire des géographes français 2002
Vydáno: (2002)

Répertoire linguistique et competitivité. Analyse AFOM du répertoire linguistique des Galiciens
Autor: Valcárcel Riveiro, Carlos
Vydáno: (2024)

Traité de droit criminel Problèmes généraux de la science criminelle, droit pénal général, procédure pénale.
Autor: Merle, Roger, 1922-2008
Vydáno: (1973)

Traité de droit criminel. Problèmes généraux de la science criminelle, droit pénal général
Autor: Merle, Roger, 1922-2008, a další
Vydáno: (1997)

Recueil périodique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de procédure civile, commerciale, criminelle et administrative
Vydáno: (1880)

Répertoire des bibliothèques spécialisées françaises
Autor: Espérou, Maud
Vydáno: (1999)

Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative ou analyse raisonnée : des principes consacrés par le code civil, le code de commerce, et le code de procédure ; par les lois qui s'y rattachent ; par la législation sur le contentieux de l'administration; et par la jurisprudence
Autor: Favard de Langlade, Guillaume-Jean, 1762-1831
Vydáno: (1823)

Répertoire de jurisprudence de droit communautaire 1977-1990 : Jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance des Communautés européennes, à l'exception de la jurisprudence relative au droit de la fonction publique européenne et à la Convention du 27 septembre 1968 concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions an matière civile et commerciale Tables
Vydáno: (1995)

Principes de droit criminel. Droit pénal général
Autor: Pradel, Jean, 1933-2021, juriste
Vydáno: (1999)

Répertoire de jurisprudence de droit communautaire 1977-1990. A à B-4 : Jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance des Communautés européennes, à l'exception de la jurisprudence relative au droit de la fonction publique européenne et à la Convention du 27 septembre 1968 concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions an matière civile et commerciale
Vydáno: (1995)

L'autorité de la chose jugée au criminel sur le criminel
Autor: Najarian, Krikor
Vydáno: (1973)

Genèse et représentations de répertoires plurilingues
Autor: lüdi, Georges
Vydáno: (2021)

Du concept de répertoire langagier et de sa transposition didactique
Autor: Dufour, Marion
Vydáno: (2014)

Traité de l'instruction criminelle ou Théorie du code d'instruction criminelle. De la police judiciaire
Autor: Hélie, Faustin, 1799-1884
Vydáno: (1866)

Traité de droit criminel et de législation pénale comparée
Autor: Donnedieu de Vabres, Henri, 1880-1952
Vydáno: (1947)

Traité de droit criminel. Problèmes généraux de la science criminelle, Droit pénal général
Autor: Merle, Roger, 1922-2008, a další
Vydáno: (1988)

De l'instruction écrite et du règlement de la compétence en matière criminelle
Autor: Mangin, Jean-Henri-Claude, 1786-1835
Vydáno: (1847)

Pratique criminelle des cours et tribunaux, Droit pénal
Autor: Hélie, Faustin, 1799-1884, a další
Vydáno: (1954)

Dictionnaire général et raisonné ou répertoire abrégé de législation, de doctrine et de jurisprudence : en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public,... [GAG - PRÊ]
Autor: Dalloz, Armand, 1797-1867
Vydáno: (1835)

Dictionnaire général et raisonné ou répertoire abrégé de législation, de doctrine et de jurisprudence : en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public,... [DAN - FUT]
Autor: Dalloz, Armand, 1797-1867
Vydáno: (1835)

Dictionnaire général et raisonné ou répertoire abrégé de législation, de doctrine et de jurisprudence : en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public... [PREU - ZIN]
Autor: Dalloz, Armand, 1797-1867
Vydáno: (1836)

Répertoire de droit civil : mise à jour 1973
Autor: Vanel, Marguerite
Vydáno: (1973)

Traité de l'action publique et de l'action civile en matière criminelle
Autor: Mangin, Jean-Henri-Claude
Vydáno: (1844)

Traité de l'instruction criminelle ou Théorie du code d'instruction criminelle. Organisation, compétence et procédure des tribunaux de police et des tribunaux correctionnels
Autor: Hélie, Faustin, 1799-1884
Vydáno: (1867)

Quelques aspects des sciences criminelles : [conférences]
Vydáno: (1990)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales