Traité général des eaux et forêts, chasses et pêches... Première partie. Recueil chronologique des réglemens forestiers, contenant les ordonnances, édits et déclarations des rois de France ; les arrêts du conseil et des cours souveraines ; les lois, arrêtés du gouvernement, décrets, ordonnances du roi, arrêts de la cour de cassation, décisions ministérielles, circulaires et instructions administratives. Par M. Baudrillart, ... Tome second. :: SCD d'Orléans

Traité général des eaux et forêts, chasses et pêches... Première partie. Recueil chronologique des réglemens forestiers, contenant les ordonnances, édits et déclarations des rois de France ; les arrêts du conseil et des cours souveraines ; les lois, arrêtés du gouvernement, décrets, ordonnances du roi, arrêts de la cour de cassation, décisions ministérielles, circulaires et instructions administratives. Par M. Baudrillart, ... Tome second.

Traité général des eaux et forêts, chasses et pêches... Première partie. Recueil chronologique des réglemens forestiers, contenant les ordonnances, édits et déclarations des rois de France ; les arrêts du conseil et des cours souveraines ; les lois, arrêtés du gouvernement, décrets, ordonnances du roi, arrêts de la cour de cassation, décisions ministérielles, circulaires et instructions administratives. Par M. Baudrillart, ... Tome second.

Zapisane w:

Opis bibliograficzny
1. autor:	Baudrillart, Jacques-Joseph, 1774-1832, agronome
Kolejni autorzy:	Huzard, Marie-Rosalie, 1767-1849, imprimeur-libraire (Drukarz), Arthus-Bertrand, Claude, 1770-1834 (Drukarz), Bachelier, Charles-Louis-Étienne, 1776-1852, imprimeur-libraire (Drukarz), Warée, Barnabé, 1761-1828, libraire (Drukarz)
Format:	Livre papier
Język:	Français
Wydane:	Paris, chez Madame Huzard, imprimeur-libraire, rue de l'Éperon, n. 7; Arthus Bertrand, libraire, rue Haute-Feuille, n. 23; Bachelier, libraire, quai des Augustins, n. 55; Warée, oncle, libraire, au Palais de justice. 1821.
Hasła przedmiotowe:	Droit forestier > France > XIXe siècle > Codes (droit)
Komentarz:	Contient les règlements forestiers des années 1805-1821 Sign. [ ] 2, 1-121 (4), 122-143 (2) pagination erronée après la p. 972 : absence de n. 973 et 974. Le recto de la p. 1057 porte le n. 1580.
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Podobne zapisy

Arrêté type : arrêté ministériel
Wydane: (2012)

Cours de droit forestier
od: Guyot, Charles, 1845-1930
Wydane: (1908)

Traité des délits, des peines et des procédures en matière d'eaux et forêts ou analyse méthodique et raisonnée des Lois, Arrêts, Règlemens et Décisions concernant les délits forestiers, les délits de chasse dans les bois, et de pêche dans les fleuves et rivières ; la manière de constater ces délits, les actions auxquelles ils donnent bien lieu ; la forme de procéder devant les tribunaux et les cours royales, les jugemens et arrêts, et leur exécution. Par M. Dralet, chevalier de l'ordre royal de la Légion-d'Honneur, inspecteur principal des forêts dans le midi de la France. Troisième édition, corrigée et considérablement augmentée, notamment de près de deux cents Lois, Décisions, et Arrêts de la cour de cassation.
od: Dralet, Étienne-François, 1757-1844

Commentaire du code forestier et de l'ordonnance rendue par son exécution
od: Meaume, Édouard, 1812-1886
Wydane: (1844)

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, Chambre criminelle.
Wydane: (1954)

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, Chambres civiles.
Wydane: (1947)

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation
od: Marain, Gaëtan, 1986-
Wydane: (2020)

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat,... avec une conférence des articles... annotés des arrêts de la Cour de Cassation...
Wydane: (1898)

Résumé des arrêts, avis consultatifs et ordonnances de la Cour internationale de justice : 1948-1991.
Wydane: (1992)

Recueil des arrêts du Conseil ou ordonnances royales.
Wydane: (1821)

Savoir lire et comprendre un arrêt de la Cour de cassation
od: Bouté-Crocq, Caroline, 19..-...., juriste
Wydane: (2024)

Bulletin des arrêts de la cour de cassation - Chambres civiles .

Bulletin des arrêts de la Cour de Cassation - Chambre criminelle.

Savoir lire et comprendre un arrêt de la Cour de cassation
od: Bouté-Crocq, Caroline, 19..-...., juriste
Wydane: (2022)

La pratique des arrêts civils de la Cour de cassation : principes et méthodes de rédaction
od: Perdriau, André, 19..-2003
Wydane: (1993)

Législation charitable ou Recueil des lois, arrêtés, décrets, ordonnances royales, avis du Conseil d'Etat, circulaires, instructions décisions et circulaires ministérielles , arrêts de la cour de cassation, de la cour des comptes et des cour impériales qui régissent l'administation et la comptabilité des établissements de bienfaisance, des asiles d'aliénés, des Monts-de-pitié et le service des enfants assistés de 1790 à 1863 : suivi d'une table annalytique
od: Watteville Du Grabe, Adolphe de, 1801-1866
Wydane: (1863)

Bulletin des arrêts de la Cour de Cassation rendus en matière criminelle.
Wydane: (1805)

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière civile.
Wydane: (1804)

La motivation enrichie des arrêts rendus par la Cour de cassation
od: Dugué, Marie, 1987-
Wydane: (2023)

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière civile.

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle.

Manuel rural et forestier, ou recueil des lois, arrêtés, décrets, réglemens d'administration et ordonnances du Roi, publiés depuis 1789 jusqu'au mois de mars 1818, sur l'agriculture, les bois de l'état, des établissemens publics et particuliers ; les biens communaux ; les bêtes à laine ; les canaux de navigation et d'irrigation et cours d'eau ; la chasse et la pêche ; les chemins vicinaux ; les desséchemens et défrichemens ; les droits de parcours et d'usage ; les éprizooties ; les gardes-champêtres ; les grains ; les haras ; les mines, minières et carrières ; les pépinières et plantations, et généralement tout ce qui concerne l'économie et la police rurales, et le régime forestier : suivi des dispositions du code civil, du code d'instruction criminelle et du code pénal, qui concernent les propriétés rurales et les délits ruraux et forestiers par L. Rondonneau.
od: Rondonneau, Louis, 1759-1834

Nouveau traité des absens contenant les lois, arrêtés, décrets...
od: Talandier, Firmin
Wydane: (1831)

La Jurisprudence de la Cour internationale. Un répertoire des arrêts, avis consultatifs et ordonnances de la cour permanente de justice internationale et de la cour internationale de justice. Jusqu'a 1951
od: Hambro, Edvard, 1911-1977, i wsp.
Wydane: (1966)

Les sols forestiers
od: Charnet, François
Wydane: (2018)

Les arrêts de la Cour internationale de justice
od: Apostolidis, Charalambos, 1956-
Wydane: (2005)

Recueil général des lois, décrets et arrêtés.
Wydane: (1848)

Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte.

Le code forestier : conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différents propriétaires et usagers dans les bois
od: Curasson, Jacques, 1770-1841
Wydane: (1853)

Arrêt de la Cour. Cour de justice des Communautés européennes.

Vers une exposition raisonnée de l’argument conséquentialiste dans la motivation des arrêts de la Cour de cassation ?
od: Leroy, Guillaume
Wydane: (2022)

Révolution discursive et communicationnelle au quai de l’Horloge, la réforme de la rédaction des arrêts de la Cour de cassation
od: Huré, Isabelle
Wydane: (2026)

Loix forestières de France, commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669, les règlemens antérieurs, & ceux qui l'ont suivie ; auquel on a joint une biblioithèque des auteurs qui ont écrit sur les matières d'eaux & forêts, & une notice des coutumes relatives à ces mêmes matières. Par M. Pecquet, Grand-Maître des eaux & forêts, au département de Normandie. Tome premier-tome second.
od: Pecquet, Antoine, 1704-1762

Populations, forêt et forestiers : le cas de la Khroumirie (Nord-Ouest de la Tunisie)
od: Benevise, Françoise
Wydane: (1998)

Droit rural, droit forestier
od: Audier, Jacques
Wydane: (1993)

Essai de synthèse sur les groupements forestiers calcicoles de la Bourgogne et du Sud de la Lorraine
od: Rameau, Jean-Claude, 1943-2005
Wydane: (1974)

Conclusions sur l'arrêt de l'assemblée plénière de la Cour de cassation du 10 octobre 2001
od: de Gouttes, Régis
Wydane: (2002)

Grands arrêts de la Cour suprême des États-Unis
Wydane: (2000)

La Saisie-arrêt du compte courant en droit comparé
od: Marchetti, S.
Wydane: (1971)

Les grands arrêts de la Cour suprême des États-Unis
od: Zoller, Élisabeth, 1950-...., juriste
Wydane: (2010)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales