Manuel rural et forestier, ou recueil des lois, arrêtés, décrets, réglemens d'administration et ordonnances du Roi, publiés depuis 1789 jusqu'au mois de mars 1818, sur l'agriculture, les bois de l'état, des établissemens publics et particuliers ; les biens communaux ; les bêtes à laine ; les canaux de navigation et d'irrigation et cours d'eau ; la chasse et la pêche ; les chemins vicinaux ; les desséchemens et défrichemens ; les droits de parcours et d'usage ; les éprizooties ; les gardes-champêtres ; les grains ; les haras ; les mines, minières et carrières ; les pépinières et plantations, et généralement tout ce qui concerne l'économie et la police rurales, et le régime forestier : suivi des dispositions du code civil, du code d'instruction criminelle et du code pénal, qui concernent les propriétés rurales et les délits ruraux et forestiers par L. Rondonneau.

Manuel rural et forestier, ou recueil des lois, arrêtés, décrets, réglemens d'administration et ordonnances du Roi, publiés depuis 1789 jusqu'au mois de mars 1818, sur l'agriculture, les bois de l'état, des établissemens publics et particuliers ; les biens communaux ; les bêtes à laine ; les canaux de navigation et d'irrigation et cours d'eau ; la chasse et la pêche ; les chemins vicinaux ; les desséchemens et défrichemens ; les droits de parcours et d'usage ; les éprizooties ; les gardes-champêtres ; les grains ; les haras ; les mines, minières et carrières ; les pépinières et plantations, et généralement tout ce qui concerne l'économie et la police rurales, et le régime forestier : suivi des dispositions du code civil, du code d'instruction criminelle et du code pénal, qui concernent les propriétés rurales et les délits ruraux et forestiers par L. Rondonneau.

Salvato in:
Dettagli Bibliografici
Autore principale: Rondonneau, Louis, 1759-1834
Natura: Livre papier
Lingua:Français
Pubblicazione: A Paris, chez Antoine Bavoux, libraire, rue Gît-le-Coeur,no. 4. ; chez Rondonneau et Decle, libraires,au Dépôt des Lois, place du palais de justice. 1819.
Soggetti:
Droit rural > France > 1789-1815
Droit forestier > France > 1789-1815
Droit rural > France > XIXe siècle
Droit forestier > France > XIXe siècle
Foresterie
Sylviculture
Autres localisations: Voir dans le Sudoc
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245 1 0 |a Manuel rural et forestier, ou recueil des lois, arrêtés, décrets, réglemens d'administration et ordonnances du Roi, publiés depuis 1789 jusqu'au mois de mars 1818, sur l'agriculture, les bois de l'état, des établissemens publics et particuliers ; les biens communaux ; les bêtes à laine ; les canaux de navigation et d'irrigation et cours d'eau ; la chasse et la pêche ; les chemins vicinaux ; les desséchemens et défrichemens ; les droits de parcours et d'usage ; les éprizooties ; les gardes-champêtres ; les grains ; les haras ; les mines, minières et carrières ; les pépinières et plantations, et généralement tout ce qui concerne l'économie et la police rurales, et le régime forestier :  |b suivi des dispositions du code civil, du code d'instruction criminelle et du code pénal, qui concernent les propriétés rurales et les délits ruraux et forestiers par L. Rondonneau. 
260 |a A Paris, chez Antoine Bavoux, libraire, rue Gît-le-Coeur,no. 4. ; chez Rondonneau et Decle, libraires,au Dépôt des Lois, place du palais de justice. 1819. 
300 |a XXIV-484 p. ;  |c In-8. 
504 |a Table choronologique des lois, décrets, arrêtés, avis du conseil d'état, instructions officielles et ordonnances du Roi, contenus dans ce manuel p. VII-XXIV 
504 |a Table alphabétique des matières p. 463-484 
650 |a Droit rural  |z France  |y 1789-1815 
650 |a Droit forestier  |z France  |y 1789-1815 
650 |a Droit rural  |z France  |y XIXe siècle 
650 |a Droit forestier  |z France  |y XIXe siècle 
650 |a Foresterie 
650 |a Sylviculture 
700 1 |a Bavoux, Antoine-Joseph-Marie-Denis,  |d 17..-18..,  |c libraire.  |4 bsl 
997 |0 113408  |1 Livre papier  |a Ressource papier  |c 0/Orléans/  |c 1/Orléans/BU Lettres, Langues et Sciences humaines/  |z Orléans, BU Lettres, Langues et Sciences humaines, FA535 (Y12285) 

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