Conférence de l'ordonnance de Louis XIV. Du mois d'Août 1669. Sur le fait des eaux et forêts, avec les Édits, Déclarations, Coutumes, Arrêts, Règlemens, & autres Jugemens, rendus avant & en interprétation de ladite ordonnance, depuis l'an 1115 jusqu'à présent. Contenant les loix forestières de France. Nouvelle édition, augmentée des Observations de M. Simon, Avocat général, & M. Ségauld, Procureur Général à la Table de Marbre de Dijon.
Tallennettuna:
| Päätekijä: | Gallon, de, 16..-17.., Officier à Rochefort |
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| Aineistotyyppi: | Livre papier |
| Kieli: | Français |
| Julkaistu: |
A Paris, Chez la veuve Cavelier & Fils. 1752.
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| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
Samankaltaisia teoksia
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L’ordonnance de Colbert sur les eaux et forêts (1669)
(Article ou chapitre numérique)
Blais, Roger
, 1987 -
La filiation par ordonnance : présentation générale de la réforme
(Article ou chapitre numérique)
Granet-Lambrechts, Frédérique
, 2010 -
Les ordonnances
(Article ou chapitre numérique)
Gaglione, Jean-Michel
, 1996 - Ordonnance de Louis XIV, Roi de France et de Navarre, sur le fait des eaux et forêts, Donnée à S. Germain en Laye au mois d'Août 1669, Avec les Réglemens rendus en interprétation jusqu'à présent. Nouvelle édition, plus correcte que les précédentes. (Livre papier)
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Le pluralisme ordonné
(Livre papier)
Delmas-Marty, Mireille, 1941-2022
Éditions du Seuil, 2006