La position de la victime dans le cadre du droit pénal et de la procédure pénale :: SCD d'Orléans

La position de la victime dans le cadre du droit pénal et de la procédure pénale

La position de la victime dans le cadre du droit pénal et de la procédure pénale

Kaydedildi:

Detaylı Bibliyografya
Müşterek Yazar:	Comité européen pour les problèmes criminels (Yazar)
Materyal Türü:	Livre papier
Dil:	Français
Baskı/Yayın Bilgisi:	Strasbourg : Conseil de l'Europe 1985.
Konular:	Justice pénale > Administration > Europe de l'Ouest Victimes d'infractions > Statut juridique > Europe de l'Ouest
Not:	Recommandation R (85) 11
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Benzer Materyaller

Rapport explicatif sur la Convention européenne relative au dédommagement des victimes d'infractions violentes : convention ouverte à la signature le 24 novembre 1983 [à Strasbourg]
Baskı/Yayın Bilgisi: (1984)

Recherches sur la Victimisation
Baskı/Yayın Bilgisi: (1986)

Les droits de la victime
Yazar:: Stanciu, Vasile V., 1900-1986
Baskı/Yayın Bilgisi: (1985)

Protection des données à caractère personnel utilisées à des fins de recherche scientifique et de statistiques : recommandation no R(83) 10 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 23 septembre 1983 et exposé des motifs
Baskı/Yayın Bilgisi: (1984)

La tyrannie du national : le droit d'asile en Europe (1793-1993)
Yazar:: Noiriel, Gérard, 1950-
Baskı/Yayın Bilgisi: (1991)

Rapport explicatif relatif à l'accord européen sur le transfert de la responsabilité à l'égard des réfugiés : accord ouvert à la signature le 16 octobre 1980 [à Strasbourg]
Baskı/Yayın Bilgisi: (1980)

Compétence extraterritoriale en matière pénale
Baskı/Yayın Bilgisi: (1990)

L'administration de l'enseignement en Europe : actes du colloque tenu à Aix en octobre 1990
Baskı/Yayın Bilgisi: (1991)

Rapport explicatif relatif à la Convention européenne sur le transférement des personnes condamnées : convention ouverte à la signature le 21 mars 1983 [à Strasbourg]
Baskı/Yayın Bilgisi: (1983)

Les procès politiques : XIVe-XVIIe siècle
Baskı/Yayın Bilgisi: (2007)

Protection juridique contre la discrimination fondée sur le sexe : recommandation no R(85) 2 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 5 février 1985 et exposé des motifs
Baskı/Yayın Bilgisi: (1985)

Protection juridictionnelle provisoire en matière administrative : recommandation n˚R (89) 8, adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 13 septembre 1989 et exposé des motifs
Baskı/Yayın Bilgisi: (1990)

Atlas des peuples d'Europe occidentale
Yazar:: Sellier, Jean, 1941-...., géographe, ve diğerleri
Baskı/Yayın Bilgisi: (2000)

Les copépodes des eaux continentales d'Europe occidentale
Yazar:: Dussart, Bernard, 1922-2008
Baskı/Yayın Bilgisi: (1967)

Le monde des tourbières et des marais : France, Suisse, Belgique et Luxembourg
Yazar:: Manneville, Olivier, 19..-...., biologiste
Baskı/Yayın Bilgisi: (1999)

Atlas des peuples d'Europe occidentale
Yazar:: Sellier, Jean, 1941-...., géographe, ve diğerleri
Baskı/Yayın Bilgisi: (2006)

La victime. Définitions et statut
Baskı/Yayın Bilgisi: (2008)

Pratiques sociales et politiques judiciaires dans les villes de l'Occident à la fin du Moyen âge : [actes du colloque, Avignon, 29 novembre - 1er décembre 2001]
Yazar:: Chiffoleau, Jacques, 1951-
Baskı/Yayın Bilgisi: (2007)

Pratiques sociales et politiques judiciaires dans les villes de l Occident à la fin du Moyen Âge : [actes du colloque, Avignon, 29 novembre-1er décembre 2001]
Yazar:: Auzary-Schmaltz, Bernadette, ve diğerleri
Baskı/Yayın Bilgisi: (2013)

Plantes et cultures nouvelles : en Europe occidentale au Moyen Age et à l'époque moderne
Yazar:: Ruas, Marie-Pierre, 19..-, ve diğerleri
Baskı/Yayın Bilgisi: (2020)

Guide des curieux du bord de mer : 300 questions-réponses
Yazar:: Albouy, Vincent, 1959-...., entomologiste
Baskı/Yayın Bilgisi: (2004)

Les nouveaux espaces ruraux de l'Europe atlantique : hommage au Professeur Roger Béteille
Baskı/Yayın Bilgisi: (2000)

Mesures contre le transfert et la mise à l'abri des capitaux d'origine criminelle : recommandations n˚R (80) 10 adoptée par le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe le 27 juin 1980 et exposé des motifs
Baskı/Yayın Bilgisi: (1981)

La plante compagne : pratique et imaginaire de la flore sauvage en Europe occidentale
Yazar:: Lieutaghi, Pierre, 1939-
Baskı/Yayın Bilgisi: (1998)

Responsabilités parentales : recommandation no R(84) 4 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 28 février 1984 et exposé des motifs
Baskı/Yayın Bilgisi: (1984)

Coopération internationale en matière de poursuite et de répression des actes de terrorisme : recommandation no R(82) 1 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 15 janvier 1982 et exposé des motifs
Baskı/Yayın Bilgisi: (1983)

La recherche fondamentale et les universités : réflexions sur les disparités internationales
Yazar:: Ben-David, Joseph, 1920-1986, sociologue
Baskı/Yayın Bilgisi: (1968)

La construction des professions juridiques et médicales : Europe occidentale, XVIIIe-XXe siècle
Yazar:: Barrière, Jean-Paul, 1958-, ve diğerleri
Baskı/Yayın Bilgisi: (2021)

Les victimes : comportements et attitudes : enquête nationale de victimation
Baskı/Yayın Bilgisi: (1990)

Villes et districts industriels en Europe occidentale (XVIIe-XXe siècle) : [actes du colloque des 7 et 8 décembre 2000]
Yazar:: Alaimo, Aurelio, ve diğerleri
Baskı/Yayın Bilgisi: (2013)

La décentralisation en Europe : actes du colloque sur les compétences du pouvoir local, tenu à Aix en octobre 1980
Baskı/Yayın Bilgisi: (1981)

Le monde des tourbières et des marais : France, Suisse, Belgique, Luxembourg
Yazar:: Manneville, Olivier, ve diğerleri
Baskı/Yayın Bilgisi: (2006)

Enrichissement : une critique de la marchandise
Yazar:: Boltanski, Luc, 1940-...., sociologue, ve diğerleri
Baskı/Yayın Bilgisi: (2017)

A financial history of Western Europe
Yazar:: Kindleberger, Charles Poor, 1910-2003
Baskı/Yayın Bilgisi: (1993)

Liens de sang, liens de pouvoir : les élites dirigeantes urbaines en Europe occidentale et dans les colonies européennes, fin XVe-fin XIXe siècle
Baskı/Yayın Bilgisi: (2010)

Liens de sang, liens de pouvoir : les élites dirigeantes urbaines en Europe occidentale et dans les colonies européennes, fin XVe-fin XIXe siècle
Yazar:: Poussou, Jean-Pierre, 1938-, ve diğerleri
Baskı/Yayın Bilgisi: (2019)

Liens de sang, liens de pouvoir : les élites dirigeantes urbaines en Europe occidentale et dans les colonies européennes, fin XVe-fin XIXe siècle
Yazar:: Baumier-Legrand, Béatrice, 1968-, ve diğerleri
Baskı/Yayın Bilgisi: (2019)

The future of cities and energies in western Europe : scales, actors and social experiments
Yazar:: Hamman, Philippe, 1974-
Baskı/Yayın Bilgisi: (2025)

Jardins en ville, villes en jardin = Gardens in the city : Amsterdam, Berlin, Bruxelles, Lyon, Nantes, Paris, Toulouse, Strasbourg
Yazar:: Terrin, Jean-Jacques, 1945-...., architecte
Baskı/Yayın Bilgisi: (2013)

La città e il fiume, secoli XIII-XIX
Baskı/Yayın Bilgisi: (2008)

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