Théorie générale des circonstances aggravantes

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Bibliografiske detaljer
Hovedforfatter: Jacobet de Nombel, Camille de, 1974-
Andre forfattere: Conte, Philippe, 1953-...., juriste (Auteur de l'introduction, etc.)
Format: Thèse numérique
Sprog:Français
Udgivet: Paris : Dalloz 2006.
Serier:Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Fag:
Online adgang:Accès Université d'Orléans
Kommentar: Titre provenant de la page de titre de la version électronique
Bibliothèque Numérique Dalloz (BND)
Autres localisations: Voir dans le Sudoc
Edition sous un autre format:• Théorie générale des circonstances aggravantes, Camille de Jacobet de Nombel, Paris, Dalloz, 2006, 1 volume (XI-538 p.), Nouvelle bibliothèque de thèses, 978-2247-06627-8
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245 1 0 |a Théorie générale des circonstances aggravantes   |c Camille de Jacobet de Nombel ; préface de Philippe Conte. 
256 |a Données textuelles 
260 |a Paris :  |b Dalloz,  |c 2006. 
490 1 |a Nouvelle Bibliothèque de Thèses 
500 |a Titre provenant de la page de titre de la version électronique 
500 |a Bibliothèque Numérique Dalloz (BND) 
502 |a Texte remanié de. Thèse de doctorat. Droit. Bordeaux 4. 2004 
504 |a Bibliogr. p. [489]-519. Notes bibliogr. Index 
505 0 |a La notion de circonstance aggravante -- La circonstance aggravante, éléments spécifiant de l'infraction aggravée -- La circonstance aggravante, complément de l'infraction simple -- Le régime de circonstance aggravante -- L'interdépendance de la circonstance aggravante et de l'infraction aggravée, conséquence de l'unité d'infraction -- L'autonomie de la circonstance aggravante, conséquence de la pluralité de faits 
506 |a L'accès à cette ressource est résevé aux usagers des établissements qui en ont fait l'acquisition 
538 |a Nécessite un logiciel capable de lire un fichier au(x) format(s) Widelook ou Widelook Flash 
650 |a Pluralité d'infractions  |z France 
650 |a Circonstances aggravantes  |z France 
700 1 |a Conte, Philippe,  |d 1953-....,  |c juriste.  |4 aui 
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