Les concours financiers de l'État aux collectivités locales :: SCD d'Orléans

Les concours financiers de l'État aux collectivités locales

Les concours financiers de l'État aux collectivités locales

Enregistré dans:

Bibliografiske detaljer
Hovedforfatter:	Serre, Marie-Paule
Format:	Livre papier
Sprog:	Français
Udgivet:	Paris : Berger-Levrault DL 1990, cop. 1990
Serier:	Administration locale
Fag:	Aide au développement économique régional > France Administration locale > Contrôle de l'État Finances locales > France > 1970-.... Subventions > France > 1970-...
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Lignende værker

Les interventions des collectivités territoriales en faveur des entreprises : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes
Udgivet: (1996)

La performance des contrôles de l'État sur les collectivités locales
af: Hastings-Marchadier, Antoinette, 1969-...., juriste
Udgivet: (2011)

Le cadre juridique de l'intervention économique des collectivités
af: Groud, Hervé
Udgivet: (2002)

Les Subventions de l'état aux collectivités locales
af: Girolami, Jérôme, et autres
Udgivet: (1934)

Les aides financières de l'État aux collectivités locales en France et à l'étranger
af: Anton, Thomas Julius
Udgivet: (1981)

Les relations financières entre l'État et les collectivités locales : mode d'emploi
af: Girault, Claude, 1963-
Udgivet: (1993)

Les subventions de l'État aux collectivités locales : analyse théorique et empirique
af: Cavaillés, Jacques
Udgivet: (1984)

Les transferts de compétences de l'État aux collectivités locales : actes des journées de l'Association française de droit des collectivités locales organisées les 19 et 20 septembre 2007 à Bordeaux et à Agen
Udgivet: (2009)

Les interventions économiques des collectivités locales
af: Falzon, Micheline
Udgivet: (1996)

Les conventions de prestations de services entre l'État et les collectivités locales
af: Moderne, Franck, 1935-
Udgivet: (1996)

Le contrôle de la légalité des actes des collectivités locales : histoire d'une réforme.
af: Lafargue, Frédéric
Udgivet: (1994)

Des emplois près de chez vous ? : la territorialisation des politiques d'emploi en questions
Udgivet: (2005)

Collectivités locales et développement économique : élus locaux, entreprises et territoires
af: Madiot, Yves, 1942-1998, et autres
Udgivet: (2002)

L'administration française face aux défis de la décentralisation : [actes du colloque, Fontevraud, 1987]
Udgivet: (1988)

Le Guide des collectivités locales...
af: Bezançon, Xavier, 1954-, et autres
Udgivet: (1989)

Les collectivités locales et l'entreprise
Udgivet: (2002)

Elaborer un bilan d'activités
af: Evah-Manga, Emmanuel, 1955-
Udgivet: (1996)

Manuel de contrôle de légalité des actes des collectivités locales et de leurs établissements publics
Udgivet: (1991)

L'action économique des collectivités locales : Les interventions économiques soumises à une législation de portée générale : Les interventions économiques soumises à des régimes juridiques différenciés : L'action économique des collectivités locales au regard du droit communautaire : Intercommunalité et développement économique : Un outil spécifique d'aménagement et de développement : la société d'économie mixte locale (SEML)
Udgivet: (1992)

La tutelle de l'État sur les communes
af: Melleray, Guy
Udgivet: (1981)

Gestion financière des collectivités locales : analyse financière et fiscale, intercommunalité, gestions externes (SEM, Associations, OPHLM, SDIS, Délégations...), dette et trésorerie, organisation budgétaire
af: Klopfer, Michel, 1952-
Udgivet: (2005)

Crise des valeurs et mutation de l'État : vers une alternative locale ?
af: Fomerand, Gérard
Udgivet: (1994)

Contrôles et contentieux administratifs des collectivités territoriales. Exemples en territoires aquitains depuis 1926
af: Amblard, Fabrice, 1974-
Udgivet: (2012)

Interventions économiques des collectivités locales : rapport du groupe
Udgivet: (1985)

Les collectivités locales dix ans après les lois de décentralisation : de la tutelle administrative à l'intervention des juges : colloque (Marseille 8-9 octobre 1992)
Udgivet: (1994)

Le nouveau contrôle des actes des collectivités locales ou la suppression des tutelles
af: Reydellet, Michel
Udgivet: (1985)

Gestion financière des collectivités locales : analyse financière et fiscale, intercommunalité, gestions externes (SEM, associations, OPHLM, délégations...), dette et trésorerie, organisation budgétaire
af: Klopfer, Michel, 1952-
Udgivet: (2001)

Le conseil de développement : ; Les interrelations pays et agglomération pour un renouvellement de la démocratie locale : complémentarité d'actions et solidarité territoriale : séminaire de travail, Palais du Luxembourg, 7 décembre 1999
Udgivet: (2000)

Collectivités locales et associations : contrôle et audit des risques
af: Giordano, Michel, 1951-, et autres
Udgivet: (1994)

Gestion financière des collectivités locales : analyse financière et fiscale, gestions externes (SEM, associations, OPHLM) dette et trésorerie, organisation budgétaire
af: Klopfer, Michel, 1952-
Udgivet: (1999)

L'information locale : [compte-rendu des Journées d'étude sur l'information locale, Bordeaux, 4 et 5 mai 1979]
Udgivet: (1980)

Le financement du développement local : [colloque, Amiens, 21 janvier 1994]
Udgivet: (1995)

Les dépenses culturelles des collectivités locales en 2006 : près de 7 milliards d euros pour la culture = = Local authority cultural expenditure in 2006 : almost EUR7bn spent on culture
af: Delvainquière, Jean-Cédric, et autres
Udgivet: (2015)

Les aides des collectivités locales aux entreprises : les attribuer et les percevoir, mobiliser les fonds : droit national, droit communautaire
af: Aujaleu, Guillaume
Udgivet: (2002)

L'État et les collectivités locales : la répartition des compétences
af: Pontier, Jean-Marie, 1946-
Udgivet: (1978)

Agir en toute transparence dans la vie publique locale
af: Dyens, Samuel, et autres
Udgivet: (2018)

Agir en toute transparence dans la vie publique locale
af: Dyens, Samuel, et autres
Udgivet: (2018)

L'activité économique de la commune
af: Félix, Maurice, 1874-1954
Udgivet: (1932)

La décentralisation en France : l'état des politiques publiques, la dynamique des réformes locales, la dimension européenne
Udgivet: (1996)

Le guide de la gestion financière : endettement, trésorerie et solvabilité des collectivités locales
af: Klopfer, Michel, 1952-
Udgivet: (1993)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales