Les contrats entre époux, parents et concubins : :: SCD d'Orléans

Les contrats entre époux, parents et concubins : aspects juridiques et fiscaux

Les contrats entre époux, parents et concubins : aspects juridiques et fiscaux

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Manylion Llyfryddiaeth
Awdur Corfforaethol:	Chaîne notariale de recherches et d'applications en droit des affaires (Awdur)
Fformat:	Livre papier
Iaith:	Français
Cyhoeddwyd:	Paris : Librairies Techniques (LITEC) DL 1984. 46-Cahors : Impr. Tardy
Cyfres:	Litec droit
Pynciau:	Époux > France Parents et enfants (droit) > France Contrats > France Concubinage > Droit > France Famille > Droit > France
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Eitemau Tebyg

Les contrats entre époux
gan: Julien, Pierre, 19..-...., juriste
Cyhoeddwyd: (1962)

La liquidation des biens des concubins
gan: Demain, Bernard
Cyhoeddwyd: (1968)

Loi n. 85-1372 du 23 décembre 1985 relative à l'égalité des époux dans les régimes matrimoniaux et des parents dans la gestion des biens des enfants mineurs...
Cyhoeddwyd: (1986)

La communauté de vie des époux et le choix de la résidence de la famille : étude de droit français
gan: Doroudian, Hassan-Ali
Cyhoeddwyd: (1973)

Conditions de l'épouse et de la concubine dans la législation française
gan: Las Cases, Emmanuel de, 1766-1842
Cyhoeddwyd: (1956)

Traité de droit civil La famille. Fondation et vie de la famille : mariage, concubinage, filiation, autorité parentale
gan: Hauser, Jean, 1942-2017, et al.
Cyhoeddwyd: (1993)

Traité de droit civil. La Famille. Fondation et vie de la famille : mariage, concubinage, filiation, autorité parentale
gan: Hauser, Jean, 1942-2017, et al.
Cyhoeddwyd: (1989)

Le devoir de secours et d'assistance entre époux : essai sur l'entraide conjugale
gan: Philippe, Catherine, 1951-
Cyhoeddwyd: (1981)

Les donations entre époux
gan: Raison, André, 1909-
Cyhoeddwyd: (1990)

L'égalité des époux en droit français : étude du statut conjugal de base
gan: Dauriac, Michel, 19..-
Cyhoeddwyd: (1967)

Les époux bordelais : 1450-1550, régimes matrimoniaux et mutations sociales
gan: Lafon, Jacques, 1941-1999
Cyhoeddwyd: (1972)

Étude historique du don mutuel entre époux dans l'ancien droit français
gan: Davrou, Raymond
Cyhoeddwyd: (1932)

Les successions entre époux
gan: Roton-Catala, Marie-Claude de, 19..-...., juriste
Cyhoeddwyd: (1990)

Droit de la famille : concubinage, Pacs et mariage, divorce, filiation
gan: Renault-Brahinsky, Corinne, 1970-
Cyhoeddwyd: (2006)

La concubine en face du tiers responsable de la mort de son concubin
gan: Pourquier, Paul-Louis
Cyhoeddwyd: (1938)

Droit de la famille
gan: Courbe, Patrick, 1949-2010, et al.
Cyhoeddwyd: (2017)

Droit de la famille
gan: Courbe, Patrick, 1949-2010, et al.
Cyhoeddwyd: (2021)

Droit de la famille
gan: Courbe, Patrick, 1949-2010, et al.
Cyhoeddwyd: (2025)

Droit de la famille
gan: Courbe, Patrick, 1949-2010, et al.
Cyhoeddwyd: (2025)

Le couple & son patrimoine : biens communs et biens propres, concubinage, divorce, donation entre époux, régime matrimonial (choix, changement), logement de la famille, société entre époux, transmission aux enfants
Cyhoeddwyd: (1999)

Irène Théry : L'implosion du modèle hiérarchique de la famille est patente.

Le bail des époux
gan: Mouligner, Nadège, 1973-, juriste
Cyhoeddwyd: (2003)

Droit civil. Contrat de mariage et régimes matrimoniaux, successions, libéralités
gan: Dupont Delestraint, Pierre
Cyhoeddwyd: (1985)

Le concubinage
gan: Dewevre-Fourcade, Mireille
Cyhoeddwyd: (1989)

Le concubinage
gan: Mazerat, Claude
Cyhoeddwyd: (1989)

Les conflits de qualifications à l'épreuve de la donation entre époux
gan: Ancel, Bertrand, 1942-
Cyhoeddwyd: (1977)

Les Conflits de qualifications à l'épreuve de la donation entre époux
gan: Ancel, Bertrand
Cyhoeddwyd: (1977)

Le droit, l'amour et la liberté
gan: Savatier, René, 1892-1984
Cyhoeddwyd: (1963)

Etude de jurisprudence sur la simulation dans les donations entre époux
gan: Osset, Marcel-Gustave-Henri
Cyhoeddwyd: (1944)

La famille par contrat : La construction politique de l'alliance et de la parenté
gan: Borrillo, Daniel, 1961-
Cyhoeddwyd: (2021)

La famille par contrat : la construction politique de l'alliance et de la parenté
gan: Borrillo, Daniel, 1961-
Cyhoeddwyd: (2018)

Des parents de même sexe
gan: Dubreuil, Eric
Cyhoeddwyd: (2025)

Des parents de même sexe
gan: Dubreuil, Eric
Cyhoeddwyd: (1998)

Les grands-parents dans le droit de la famille
gan: Garé, Thierry, 1960-...., juriste
Cyhoeddwyd: (1989)

Les Concubinages : approche socio-juridique
Cyhoeddwyd: (1986)

Droit des régimes matrimoniaux, du Pacs et du concubinage : droit interne, droit international privé, cours & schémas, exercices progressifs de liquidation
gan: Beignier, Bernard, 1958-...., juriste, et al.
Cyhoeddwyd: (2021)

Droit des régimes matrimoniaux, du Pacs et du concubinage : droit interne, droit international privé, cours & schémas, exercices progressifs de liquidation
gan: Beignier, Bernard, 1958-...., juriste, et al.
Cyhoeddwyd: (2024)

Les concubinages en Europe. aspects socio-juridiques
Cyhoeddwyd: (1989)

Les droits des grands-parents : une autre dépendance ? : [colloque, 7 octobre 2011, Université de Bourgogne
gan: Bernigaud, Sylvie, 1965-, et al.
Cyhoeddwyd: (2012)

Parenté : des biens et des liens

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