Les grandes notions du droit de l'Union européenne
"L'ouvrage présente les dix notions principales qui structurent le droit de l Union européenne et permettent d en comprendre le fonctionnement : l intégration (effet direct et primauté), l autonomie, la subsidiarité, la diversité, l effectivité, la confiance mutuelle, le marché, la non-dis...
Kaydedildi:
| Yazar: | |
|---|---|
| Materyal Türü: | Livre papier |
| Dil: | Français |
| Baskı/Yayın Bilgisi: |
Paris :
Presses Universitaires de France / Humensis
DL 2023.
|
| Seri Bilgileri: | Thémis. Droit
|
| Konular: | |
| Not: |
PUF = Presses universitaires de France |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| LEADER | 03915nam a22002777a 4500 | ||
|---|---|---|---|
| 001 | 1020545 | ||
| 008 | 230119t20232023xxe ||| |||| 00| 0 fre d | ||
| 009 | PPN267138121 | ||
| 020 | |a 9782130814122 (br.) : |c 36 EUR | ||
| 024 | |a 9782130814122 | ||
| 041 | 0 | |a fre | |
| 082 | |a 341.242 2 | ||
| 084 | |a IE.1 | ||
| 100 | 1 | |a Marti, Gaëlle, |d 1979-...., |c enseignante-chercheuse en droit public. | |
| 245 | 1 | 0 | |a Les grandes notions du droit de l'Union européenne |c Gaëlle Marti. |
| 260 | |a Paris : |b Presses Universitaires de France / Humensis, |c DL 2023. | ||
| 300 | |a 1 volume (XVII-352 pages) ; |c 22 cm. | ||
| 490 | 1 | |a Thémis. Droit |x 0768-0910 | |
| 500 | |a PUF = Presses universitaires de France | ||
| 504 | |a Notes bibliographiques en bas de pages. Index | ||
| 505 | 0 | |a NOTION Nů. L'intégration. -- 1 - Les fondements de l'intégration. -- 2 - Les attributs de l'intégration. -- 3 - La portée de l'intégration. -- NOTION Nů2 : L'autonomie. -- 1 - L'autonomie systémique de l'ordre juridique de l'Union européenne. -- 2 - L'autonomie des États membres. -- NOTION Nů. La subsidiarité. -- 1 - Portée et fonctions du principe de subsidiarité. -- 2 - Le contenu ambivalent du principe de subsidiarité. -- 3 - Le contrôle du respect du principe de subsidiarité. -- NOTION Nů4 : La diversité.1 - La préservation explicite de la diversité.2 - La prise en compte implicite de la diversité à travers la différenciation. -- NOTION Nů5 : L'effectivité. -- 1 - Les usages de l'effectivité. -- 2 - Les instruments de garantie de l'effectivité du droit de l'Union. -- NOTION Nů6 : La confiance mutuelle.1 - Extension et fondamentalisation du principe.2 - Fondement, portée et limite du principe. -- NOTION Nů7 : Le marché.1 - La centralité de la notion de marché dans le processus d'intégration. -- 2 - La conception initiale du marché intérieur. -- 3 - La mutation de la conception du marché intérieur. -- NOTION Nů8 : La non-discrimination. -- 1 - Les figures du principe de non-discrimination. -- 2 - Les contours du principe de non-discrimination. -- 3 - Les politiques de non-discrimination. -- NOTION Nů9. La citoyenneté. -- 1 - La citoyenneté de l'Union, marqueur d'un projet politique pour l'Union. -- 2 - La citoyenneté de l'Union, instrument d'intégration renforcée des ressortissants des États membres ? -- NOTION Nů10. L'État de droit. -- 1 - La dimension formelle de l'État de droit. -- 2 - La dimension matérielle de l'État de droit. | |
| 520 | |a "L'ouvrage présente les dix notions principales qui structurent le droit de l Union européenne et permettent d en comprendre le fonctionnement : l intégration (effet direct et primauté), l autonomie, la subsidiarité, la diversité, l effectivité, la confiance mutuelle, le marché, la non-discrimination, la citoyenneté et l État de droit. Pour chaque notion, l ouvrage vise à présenter une synthèse de l'état des connaissances, du droit positif incluant la jurisprudence la plus récente. De nombreuses références bibliographiques permettent d approfondir certains points et d ouvrir la réflexion vers d autres disciplines. Cet ouvrage est adapté aux étudiants de tous niveaux, mais aussi aux chercheurs et professionnels du droit, ainsi qu à toute personne souhaitant aborder le droit de l Union européenne en se concentrant sur les notions qui en font l'ossature. Destiné à faciliter la compréhension du droit de l Union européenne et de sa logique générale, l'ouvrage est également d une grande utilité pour préparer les concours menant aux carrières juridiques ou aux postes dans l administration publique." | ||
| 650 | |a Droit européen | ||
| 650 | |a Manuels d'enseignement supérieur | ||
| 710 | 2 | |a Presses universitaires de France. |4 pbl | |
| 997 | |0 1020545 |1 Livre papier |a Ressource papier |c 0/Orléans/ |c 1/Orléans/BU Droit, Economie, Gestion/ |z Orléans, BU Droit, Economie, Gestion, 341.242 MAR | ||