L'ordre public européen : :: SCD d'Orléans

L'ordre public européen : droit communautaire et droit européen des droits de l'homme

L'ordre public européen : droit communautaire et droit européen des droits de l'homme

Zapisane w:

Opis bibliograficzny
1. autor:	Boiteux-Picheral, Caroline, 19..-...., juriste
Kolejni autorzy:	Sudre, Frédéric, 1949- (Autor wstępu, przedmowy itd.)
Format:	Thèse et Mémoire papier
Język:	Français
Wydane:	Paris : Aix-en-Provence : la Documentation française ; Centre d'études et de recherches internationales et communautaires impr. 2001, cop. 2001.
Seria:	Monde européen et international
Hasła przedmiotowe:	Droits de l'homme (droit européen) Ordre public > Pays de l'Union européenne Droits de l'homme > Pays de l'Union européenne Droit européen et droit interne
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Podobne zapisy

Les principes généraux dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
od: Grabarczyk, Katarzyna, 1977-
Wydane: (2008)

L'Union européenne et les droits de l'homme
Wydane: (2001)

Droit général des droits fondamentaux de l'Union européenne
od: Gilliaux, Pascal, 1958-
Wydane: (2024)

Les beaux arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme
od: Afroukh, Mustapha, 1980-
Wydane: (2025)

La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
od: Braibant, Guy, 1927-2008, juriste
Wydane: (2001)

Actes du cinquième Colloque international sur la Convention européenne des droits de l'homme
Wydane: (1982)

Affirmation des droits fondamentaux dans l'Union européenne - Il est temps d'agir : rapport du groupe d'experts en matière de droits fondamentaux
Wydane: (1999)

La Protection des droits sociaux fondamentaux dans les Etats membres de l'Union européenne : étude de droit comparé
od: Iliopoulos-Strangas, Julia, 1949-
Wydane: (2000)

Droit de l'Union européenne des droits fondamentaux
od: Tinière, Romain, 1978-, i wsp.
Wydane: (2023)

Actes de la Table ronde sur les droits spéciaux et la charte des droits des citoyens de la Communauté européenne : Florence, 26-28 octobre 1978 : recueil
Wydane: (1979)

Connexions : manuel pour la lutte contre le discours de haine en ligne par l éducation aux droits de l homme
Wydane: (2019)

La Convention européenne des droits de l'homme
od: Sudre, Frédéric, 1949-
Wydane: (2004)

Citoyenneté démocratique et droits de l'homme : culture et citoyenneté européennes
od: Avgeri, Parthenia, 1973-, i wsp.
Wydane: (2006)

Cour européenne des droits de l'homme et matière pénale
od: Dourneau-Josette, Pascal, 19..-...., avocat
Wydane: (2020)

Cour européenne des droits de l'homme et matière pénale
od: Dourneau-Josette, Pascal, 19..-...., avocat
Wydane: (2020)

Constitution européenne, démocratie et droits de l'homme : actes du colloque des 13 et 14 mars 2003
Wydane: (2003)

Les droits de l'homme des personnes privées de liberté : Contribution à l'étude du pouvoir normatif de la Cour Européenne des Droits de l'Homme
od: Belda, Béatrice, 1980-...., juriste
Wydane: (2007)

Une constitution contre la démocratie ? : portrait d'une Europe dépolitisée : essai
od: Alliès, Paul, 1945-
Wydane: (2005)

La Convention européenne des droits de l'homme et le droit de propriété
od: Sermet, Laurent, 1966-...., juriste
Wydane: (1991)

Les clauses relatives aux droits de l'homme dans les accords internationaux conclus par la Communauté européenne : ambitions et réalité
od: Robert, Loïc, 19..-...., juriste
Wydane: (2009)

L'européanisation des standards démocratiques
od: Lécuyer, Yannick, 1974-
Wydane: (2011)

L'Europe et le droit d'asile : la politique d'asile européenne et ses conséquences sur les pays d'Europe centrale
od: Bouteillet-Paquet, Daphné
Wydane: (2001)

CEDH et droit privé : l'influence de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme sur le droit privé français
Wydane: (2001)

Le principe d'égalite en droit communautaire : étude à partir des libertés économiques
od: Robin-Olivier, Sophie, 19..-...., juriste
Wydane: (1999)

Union européenne et nationalités : le principe de non-discrimination et ses limites
od: Bribosia, Emmanuelle
Wydane: (1999)

Le flou du droit : du Code pénal aux droits de l'homme
od: Delmas-Marty, Mireille, 1941-2022, juriste
Wydane: (2004)

L'ordre juridique communautaire
od: Louis, Jean-Victor
Wydane: (1988)

L'ordre juridique communautaire
od: Louis, Jean-Victor
Wydane: (1993)

Les principes fondateurs de l'Union européenne
Wydane: (2004)

Les principes fondateurs de l'Union européenne
Wydane: (2005)

Mélanges Fernand Dehousse
Wydane: (1979)

L'avenir de la protection des lanceurs d'alerte dans l'Union européenne : [actes du colloque organisé par l'Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire François-Rabelais le 15 octobre 2021 à Tours]
od: Koumpli, Christina, 1984-
Wydane: (2023)

Quelle identité pour l'Europe ? : le multiculturalisme à l'épreuve
Wydane: (2010)

Quelle identité pour l'Europe ? : le multiculturalisme à l'épreuve
od: Kastoryano, Riva, 1952-...., sociologue
Wydane: (2005)

Roms, Tsiganes et Gens du voyage : actes du colloque de Caen organisé les 24 et 25 novembre 2011
Wydane: (2013)

Le flou du droit : du code pénal aux droits de l'homme
od: Delmas-Marty, Mireille, 1941-2022, juriste
Wydane: (1986)

L'émergence de l'ordre public européen à travers l'exemple de la protection sociale.
od: Guitteaud, Cyril
Wydane: (2002)

Le fusil et l'olivier : les droits de l'homme en Europe face aux dictatures méditerranéennes, 1949-1977
od: Fernandez Soriano, Victor
Wydane: (2019)

Les droits individuels et le juge en Europe : mélanges en l'honneur de Michel Fromont.
Wydane: (2001)

Les juridictions nationales, juge communautaire : contribution à l'étude des transformations de la fonction juridictionnelle dans les Etats membres de l'Union européenne
od: Dubos, Olivier, 1970-
Wydane: (2001)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales