Environnement : :: SCD d'Orléans

Environnement : régles applicables aux entreprises

Environnement : régles applicables aux entreprises

Guardat en:

Dades bibliogràfiques
Autor corporatiu:	Éditions Francis Lefebvre (Autor)
Format:	Livre papier
Idioma:	Français
Publicat:	Levallois : F. Lefebvre 1995
Col·lecció:	Dossiers pratiques Francis Lefebvre
Matèries:	Environnement > Droit > France Responsabilité pour dommages à l'environnement > France Industrie > Aspect environnemental > France
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Ítems similars

La responsabilité environnementale : prévention, imputation, réparation : [colloque, 27-28 novembre 2008]
Publicat: (2009)

Responsabilité civile environnementale
per: Hautereau-Boutonnet, Mathilde, 1972-
Publicat: (2020)

Bien gérer l'environnement : une chance pour l'entreprise
per: Lepage, Corinne, 1951-...., juriste
Publicat: (1999)

Le droit international de l'environnement
per: Bettati, Mario, 1937-2017
Publicat: (2012)

Le risque environnemental.
per: Béhanzin, Franck
Publicat: (1997)

Nomenclature des préjudices environnementaux
per: Neyret, Laurent, 1976-...., juriste
Publicat: (2012)

Remise en etat et droit de l'environnement
per: Lanoy, Laurence
Publicat: (2000)

L'adéquation du droit pénal à la protection de l'environnement
per: Courtaigne-Deslandes, Coralie, 1976-
Publicat: (2010)

Les caractères du préjudice écologique.
per: Gariteau, Lilian
Publicat: (1999)

L'évaluation monétaire des nuisances : éléments de réflexion au carrefour des raisonnements juridiques et économiques en matière environnementale
per: Sutterlin, Olivier
Publicat: (2012)

La réparation du dommage écologique
per: Girod, Patrick
Publicat: (1974)

Un nouveau droit pour la Terre : pour en finir avec l'écocide
per: Cabanes, Valérie, 19..-
Publicat: (2016)

Un nouveau droit pour la Terre : Pour en finir avec l'écocide
per: Cabanes, Valérie, 19..-
Publicat: (2023)

L' assurabilité des risques de pollution.
per: Vétois, Pascale
Publicat: (1996)

Assurance du risque industriel.
per: Ouahmi, Bouchaib
Publicat: (2003)

Essai sur le fait juridique de la pollution des sols
per: Mauléon, Éléonore, 1974-
Publicat: (2003)

La Justice climatique
per: André, Pierre, 1990-...., docteur en philosophie, et al.
Publicat: (2024)

Les transcriptions juridiques du principe pollueur-payeur
per: Sabran-Pontevès, Elzéar de, 1976-
Publicat: (2007)

Les transcriptions juridiques du principe pollueur-payeur
per: Sabran-Pontevès, Elzéar de, 1976-
Publicat: (2015)

Le principe pollueur-payeur, entre continuité et renouveau
per: Delabie, Lucie, 1981-
Publicat: (2023)

Développement durable, assurances et environnement
per: Malaval, Frédéric, 1959-
Publicat: (1999)

Le dommage écologique.
per: Arhab, Farida
Publicat: (1997)

La régulation environnementale
Publicat: (2012)

Risque catastrophe et risque environnemental.
per: Anjos, Sébastien dos
Publicat: (1998)

Les armes de guerre et l'environnement naturel : essai d'étude juridique
per: Guillard, David, 1972-
Publicat: (2006)

Le dommage écologique : quelles responsabilités juridiques ?
per: Fuchs, Olivier, 1980-
Publicat: (2011)

Les principes du pollueur-payeur, de prévention et de précaution : essai sur la genèse et la portée juridique de quelques principes du droit de l'environnement
per: De Sadeleer, Nicolas
Publicat: (1999)

L'assurance du risque pollution
per: Dutaret, Jean-Louis, 1948-, et al.

Les assurances de responsabilité de l'entreprise
per: Chaumet, Francis, 1938-2010
Publicat: (2001)

Risques de responsabilité et assurances des entreprises
per: Astegiano-La Rizza, Axelle, 1975-
Publicat: (2021)

Permis de nuire : sous le règne des pollueurs-payeurs
per: Berlingen, Flore, 19..-
Publicat: (2022)

Atteintes au vivant et responsabilité civile
per: Neyret, Laurent, 1976-...., juriste
Publicat: (2006)

Les investissements pour protéger l'environnement en 2002
Publicat: (2004)

Le dommage écologique en droit interne communautaire et comparé : [actes du colloque, Nice, Faculté de droit, d'économie et de gestion de Nice Sophia-Antipolis, 21-22 mars 1991] / [publ. par la] Société française pour le droit de l'environnement, [et l'] Institut du droit de la paix et du développement.
Publicat: (1992)

Les investissements pour protéger l'environnement en 2000
Publicat: (2002)

La lutte contre les atteintes globales à l'environnement : vers un ordre public écologique ?
per: Belaïdi, Nadia, 1975-
Publicat: (2004)

Les mouvements transfrontières de déchets dangereux selon la convention de Bâle : étude des régimes de responsabilité
per: Bitar, Fouad
Publicat: (1997)

Sites pollués et potentiellement pollués : identification et contrôle juridique et technique
per: Razafindratandra, Yvan, et al.
Publicat: (1998)

Atteintes au vivant et responsabilité civile
per: Neyret, Laurent, 1976-...., juriste
Publicat: (2005)

Responsabilité administrative extracontractuelle et atteintes environnementales
per: Fuchs, Olivier
Publicat: (2007)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales