La fiscalité des sociétés dans l'Union européenne :: SCD d'Orléans

La fiscalité des sociétés dans l'Union européenne

La fiscalité des sociétés dans l'Union européenne

Gorde:

Xehetasun bibliografikoak
Egile nagusia:	Tirard, Jean-Marc
Formatua:	Livre papier
Hizkuntza:	Français
Argitaratua:	Paris : Groupe Revue fiduciaire 2000.
Edizioa:	5e édition.
Saila:	Guide de gestion RF
Gaiak:	Droit fiscal (droit européen) Entreprises > Impôts > Pays de l'Union européenne Sociétés > Impôts > Pays de l'Union européenne
Oharra:	En annexes, choix de documents
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Antzeko izenburuak

La fiscalité des sociétés dans l'Union européenne
nork: Tirard, Jean-Marc
Argitaratua: (2003)

L'union européenne et la régulation de la concurrence fiscale
nork: Santos, António Carlos dos
Argitaratua: (2009)

Fiscalité des instruments financiers des entreprises dans la Communauté européenne
Argitaratua: (1991)

L'harmonisation de la fiscalité de l'épargne dans les pays de la communauté
nork: Assimacopoulou, Elli
Argitaratua: (2000)

Droit communautaire et impôts directs
nork: Ginter, Éric, et al.
Argitaratua: (2011)

Vers l'Europe fiscale : l'entreprise française face à ses concurrentes
nork: Collette, Christine, 1948-
Argitaratua: (1991)

Inventaire des impôts perçus dans les Etats membres des Communautés européennes au profit de l'Etat et des collectivités locales, Länder, départements, régions, districts, provinces, communes
Argitaratua: (1984)

Pour un serpent fiscal européen : de la concurrence à l'harmonisation
Argitaratua: (2005)

Stratégies fiscales des états et des entreprises : souveraineté et concurrence
Argitaratua: (2009)

Politique fiscale
nork: Berlin, Dominique, 1952-...., juriste
Argitaratua: (2012)

Vers une fiscalité européenne
Argitaratua: (1991)

La fiscalité des sociétés dans l'UE
nork: Tirard, Jean-Marc
Argitaratua: (2010)

Fiscalité et marché unique européen
Argitaratua: (1988)

Quelle Europe fiscale ? : fiscalité et justice sociale
Argitaratua: (2008)

Existe-t-il un droit fiscal de l’Union européenne ?
nork: Rosa, Audrey
Argitaratua: (2020)

Fiscalité de l'entreprise
Argitaratua: (1987)

Droit fiscal de l'Union européenne
nork: Maitrot de la Motte, Alexandre, 1977-
Argitaratua: (2012)

Fiscalité des entreprises en France et en Europe
nork: Collette, Christine, 1948-
Argitaratua: (2004)

Introduction à la réforme fiscale
nork: Lauré, Maurice, 1917-2001
Argitaratua: (1987)

Fiscalité et redistribution
nork: Bourguignon, François, 1945-...., économiste
Argitaratua: (1998)

Fiscalité : stratégie pour les entreprises et la profession : [actes]
Argitaratua: (1991)

Associations et fondations en Europe : régime juridique et fiscal
Argitaratua: (1994)

Propositions pour une société fermée européenne
Argitaratua: (1997)

L'entreprise face à la T.V.A : séminaire organisé à Liège les 13, 14 et 15 novembre 1969.
Argitaratua: (1970)

Fiscalité et croissance
nork: Aujean, Michel, et al.
Argitaratua: (2015)

Politiques de l'Union européenne
nork: Berlin, Dominique, 1952-...., juriste
Argitaratua: (2020)

L'Union européenne
Argitaratua: (1999)

Le droit de la CE et de l'Union européenne. Politique sociale, éducation et jeunesse : commentaire J. Mégret
Argitaratua: (1998)

Institutions de l'Union européenne : tout sur les organes qui assurent le fonctionnement de l UE
nork: Zarka, Jean-Claude, 1967-
Argitaratua: (2023)

Institutions de l'Union européenne : tout sur les organes qui assurent le fonctionnement de l UE
nork: Zarka, Jean-Claude, 1967-
Argitaratua: (2022)

institutions de l'Union européenne : tout sur les organes qui assurent le fonctionnement de l'UE
nork: Zarka, Jean-Claude, 1967-...., juriste
Argitaratua: (2025)

L'entreprise unipersonnelle dans les pays de l'Union européenne
nork: Ezran-Charrière, Nadine
Argitaratua: (2002)

Le livre numérique et l'Union européenne
nork: Plener, Maud, 1952-
Argitaratua: (2003)

Le statut constitutionnel des cultes dans les pays de l'Union européenne : actes du colloque, Université de Paris XI, 18-19 novembre 1994
Argitaratua: (1995)

Le droit constitutionnel d'asile dans les États de l'Union européenne
nork: Moderne, Franck, 1935-2017
Argitaratua: (1997)

Batailles territoriales et querelles de cousinage : juristes et comptables européens sur le marché du droit des affaires : [actes de la journée d'étude, 20 novembre 1992, Paris]
Argitaratua: (1993)

La sécurité alimentaire dans l'Union européenne
Argitaratua: (2003)

Fondamentaux de l'Union européenne : démographie, économie, géopolitique
nork: Verluise, Pierre, 1961-
Argitaratua: (2008)

Les minorités ethniques dans l'Union européenne
nork: Arnaud, Lionel, 1971-...., sociologue
Argitaratua: (2010)

Protectionnisme et droit de l'Union européenne
Argitaratua: (2014)

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